Annexe à l'arrêté du 28 mai 2018 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil

LISTE DES FASCICULES APPLICABLES

DÉNOMINATION

TITRE

Fascicule 2

Terrassements généraux

Fascicule 4, titre II

Fourniture d'acier et autres métaux. - Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension

Fascicule 23

Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées

Fascicule 24

Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées

Fascicule 25

Exécution des assises de chaussée en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 26

Exécution des revêtements superficiels
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 27

Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 28

Exécution des chaussées en béton

Fascicule 29

Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires

Fascicule 31

Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton

Fascicule 32

Construction de trottoirs

Fascicule 34

Travaux forestiers de boisement

Fascicule 35

Aménagements paysagers. - Aires de sports et de loisirs en plein air

Fascicule 36

Réseau d'éclairage public. - Conception et réalisation

Fascicule 39

Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles

Fascicule 56

Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion

Fascicule 64

Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil

Fascicule 65

Exécution des ouvrages de génie civil en béton
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 66

Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier

Fascicule 67, titre Ier

Etanchéité des ponts routes et des passerelles - Support en béton et support métallique
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 67, titre III

Etanchéité des ouvrages souterrains
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 68

Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil
(Version 1.0 - Décembre 2017)

Fascicule 69

Travaux en souterrain

Fascicule 70

Ouvrages d'assainissement
Titre Ier. - Réseaux
Titre II. - Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales

Fascicule 71

Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau

Fascicule 73

Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux

Fascicule 74

Construction des réservoirs en béton

Fascicule 75

Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine

Fascicule 76

Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable

Fascicule 78

Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid

Fascicule 81, titre Ier

Construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface

Fascicule 81, titre II

Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées

Fascicule 82

Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI

Fascicule 85

Construction d'installation de broyage des déchets ménagers

Fascicule 86

Construction d'installations de traitements biologiques de déchets ménagers résiduels avec éventuellement d'autres déchets biodégradables non dangereux
(Version 1.0 - Décembre 2017)