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Arrêté
8
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
263
Note
8
Thématique
Aviation civile
332
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
332
Personnel navigant
2
Ressource humaine
21
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
17
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
332 documents trouvés
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Publié le : 11-10-2022
Décision du 7 octobre 2022 portant organisation de l’organisme du contrôle en vol.
TREA2228918S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-10-2022
Date de publication : 11-10-2022
Document principal
Publié le : 28-09-2022
Décision du 20 septembre 2022 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.[Abrogée par la décision du 30 juin 2023 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.TREA2318823S].
TREA2226918S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 28-09-2022
Document principal
Publié le : 23-09-2022
Décision du 20 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). [Abrogée par la décision du 5 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)_ TREA2300373S ].
TREA2226906S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 23-09-2022
Document principal
Publié le : 21-09-2022
Note du 16 août 2022 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2220849N
Aviation civile
Note
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 21-09-2022
Document principal
Décision du 13 septembre 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Rodez et Paris au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport de Rodez-Aveyron.
TREA2225891S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-09-2022
Date de publication : 21-09-2022
Document principal
Publié le : 17-09-2022
Décision du 12 septembre 2022 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2225940S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2022
Date de publication : 17-09-2022
Document principal
Publié le : 16-09-2022
Décision du 12 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).[Abrogée par la décision du 1er décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) _ NOR : TREA2231372S].
TREA2225722S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2022
Date de publication : 16-09-2022
Document principal
Publié le : 10-09-2022
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2225777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 10-09-2022
Document principal
Publié le : 09-09-2022
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225759S.]
TREA2224546S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2225690S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Publié le : 29-07-2022
Décision du 27 juillet 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2222265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2022
Date de publication : 29-07-2022
Document principal
Publié le : 13-07-2022
Décision du 8 juillet 2022 modifiant la décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2216285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2022
Date de publication : 13-07-2022
Document principal
Publié le : 08-07-2022
Décision du 28 juin 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2218799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2022
Date de publication : 08-07-2022
Document principal
Publié le : 15-06-2022
Décision du 25 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2215300S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 15-06-2022
Document principal
Décision du 25 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est) - TREA2215313S.
TREA2215313S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 15-06-2022
Document principal
Publié le : 14-06-2022
Décision du 08 juin 2022 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.[Abrogé par la décision du 23 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile. _ TREA2302224S].
TREA2216291S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2022
Date de publication : 14-06-2022
Document principal
Publié le : 10-06-2022
Décision du 31 mai 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Limoges et Paris (Orly) au Syndicat mixte de l’aéroport de Limoges-Bellegarde.
TREA2215687S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2022
Date de publication : 10-06-2022
Document principal
Décision du 31 mai 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Limoges et Lyon (Saint-Exupéry) au Syndicat mixte de l’aéroport de Limoges-Bellegarde.
TREA2215689S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2022
Date de publication : 10-06-2022
Document principal
Décision du 1er juin 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Aurillac et Paris (Orly) au Conseil départemental du Cantal.
TREA2215684S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2022
Date de publication : 10-06-2022
Document principal
Publié le : 09-06-2022
Décision du 25 mai 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord. Abrogée par (TREA2236537S).
TREA2215296S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 09-06-2022
Document principal
Lien
Publié le : 26-05-2022
Décision du 11 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2213564S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 12 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2214109S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 12 mai 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2214096S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 10 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). Abrogée par la décision du 7 septembre 2022 (TREA2225777S).
TREA2213412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Publié le : 10-05-2022
Décision du 6 mai 2022 relative à l’intérim des fonctions d’adjoint à la directrice de la sécurité de l’aviation civile Ouest, chargé des affaires techniques
TREA2213409S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-05-2022
Date de publication : 10-05-2022
Document principal
Publié le : 04-05-2022
Décision du 27 avril 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). Abrogée par la décision du 28 novembre 2023 NOR : TREA2332589S).
TREA2212816S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-04-2022
Date de publication : 04-05-2022
Document principal
Publié le : 23-04-2022
Convention de délégation de gestion du 15 avril 2022 entre le Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et la Sous-direction financière du Secrétariat général de la Direction générale de l’Aviation Civile.
TRAA2137287X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 15-04-2022
Date de publication : 23-04-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 13 avril 2022 entre la Direction de la Sécurité de l’aviation Civile Sud-Ouest et et le Secrétariat interrégional Sud-Ouest.
TRAA2209587X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 13-04-2022
Date de publication : 23-04-2022
Document principal
Publié le : 15-04-2022
Décision du 13 avril 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 mars 2023 Nor : TREA2302381S).
TREA2211562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-04-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
Publié le : 08-04-2022
Décision du 22 mars 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre le Puy-en-Velay et Paris (Orly) au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy / Loudes.
TRAA2200507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2022
Date de publication : 08-04-2022
Document principal
Lien
Publié le : 26-03-2022
Décision du 15 décembre 2021 portant organisation détaillée du service technique de l’aviation civile.
TRAA2207511S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2021
Date de publication : 26-03-2022
Document principal
Publié le : 19-03-2022
Décision du 9 mars 2022 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2208046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2022
Date de publication : 19-03-2022
Document principal
Publié le : 18-03-2022
Décision du 10 mars 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est). [Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334530S].
TREA2207777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-03-2022
Date de publication : 18-03-2022
Document principal
Publié le : 11-03-2022
Décision du 17 février 2022 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 14 février 2024 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile. _ TREA2400641S].
TRAA2206211S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2022
Date de publication : 11-03-2022
Document principal
Décision du 21 février 2022 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.
TRAA2206169S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2022
Date de publication : 11-03-2022
Document principal
Publié le : 10-03-2022
Convention de délégation de gestion du 1er mars 2022 entre la Sous-Direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TRAA2206692X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-03-2022
Date de publication : 10-03-2022
Document principal
Publié le : 03-03-2022
Décision du 1er mars 2022 modifiant la décision du 25 mai 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de Toussus Le Noble.
TREA2203331S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2022
Date de publication : 03-03-2022
Document principal
Publié le : 11-02-2022
Décision du 4 février 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2203333S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 11-02-2022
Document principal
Décision du 4 février 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).(Abrogée par la décision du 10 mars 2022 TREA2207777S -BO du 18/03/2022).
TREA2203335S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 11-02-2022
Document principal
Publié le : 08-02-2022
Décision du 28 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2203029S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2022
Date de publication : 08-02-2022
Document principal
Publié le : 04-02-2022
Convention de délégation de gestion du 1er février 2022 entre la Direction de la sécurité de l’aviation civile et la Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du Secrétariat général de la Direction générale de l’Aviation Civile.
TRAA2203463X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2022
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Publié le : 02-02-2022
Convention de délégation de gestion du 25 janvier 2022 entre la sous-direction financière de la Direction des services de la navigation aérienne et la Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du Secrétariat général de la Direction générale de l’Aviation Civile.
TRAA2137281X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 02-02-2022
Document principal
Décision du 27 janvier 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Annecy-Meythet.
TREA2203020S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 02-02-2022
Document principal
Publié le : 01-02-2022
Note du 28 janvier 2022 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2202367N
Aviation civile
Note
Date de signature : 28-01-2022
Date de publication : 01-02-2022
Document principal
Décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogée par la décision du 20 décembre 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est (nor : TREA2236529S).
TREA2201475S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2022
Date de publication : 01-02-2022
Document principal
Publié le : 27-01-2022
Décision du 20 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2202075S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 20 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).(Abrogée par la décision du 25 mai 2022 TREA2215313S - BO du 15/06/2022).
TREA2202077S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 25 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2201798S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 19 janvier 2022 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien.
TREA2201899S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Publié le : 25-01-2022
Décision du 19 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2201895S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 25-01-2022
Document principal
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