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Notice descriptive PDF
Titre : 

Circulaire du 12 octobre 2004 relative à la Liste des espèces, races et variétés d'animaux domestiques (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés) (texte non paru au Journal officiel)

Numéro NOR : 
DEVN0430404C
Ministère:
Ministère de l’Écologie et du Développement Durable
Thématique de document : 
Nature
Type de document : 
Circulaire
Date de signature : 
12-10-2004
Date de publication : 
15-01-2005
Document(s) :