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Titre : 

Arrêté du 11 février 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Florentin dans l'Yonne (texte non paru au Journal officiel)

Numéro NOR : 
EQUT0310028A
Ministère:
Ministère de l'Équipement, des Transports et du Logement
Thématique de document : 
Transports
Type de document : 
Arrêté
Date de signature : 
11-02-2003
Date de publication : 
10-03-2003