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Titre : 

Décision du 9 mai 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[ Abrogée par la décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.].

Numéro NOR : 
TREA2304759S
Ministère:
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales
Thématique de document : 
Aviation civile
Type de document : 
Décision
Date de signature : 
09-05-2023
Date de publication : 
24-05-2023
Mots-clés : 
  • Aéronef
  • Organisation des services
  • Ressource humaine
  • Transport aérien