Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
136
Autre
7
Avis
25
Circulaire
51
Convention
7
Décision
88
Instruction
6
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
349
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
6
Transport maritime
5
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
19
2025
25
2026
1
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
349 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Signé le : 09-01-2026
Arrêté du 9 janvier 2026 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2026.
TECM2600810A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-01-2026
Date de publication : 10-01-2026
Document principal
Signé le : 25-11-2025
Arrêté du 25 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Polynésie française.
TECM2532870A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-11-2025
Date de publication : 05-12-2025
Document principal
Signé le : 14-11-2025
Arrêté du 14 novembre 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Polynésie française.
TECM2531790A
Mer
Arrêté
Date de signature : 14-11-2025
Date de publication : 18-11-2025
Document principal
Signé le : 12-11-2025
Décision du 12 novembre 2025 portant modification à la décision du 29 octobre 2025 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2531322S
Mer
Décision
Date de signature : 12-11-2025
Date de publication : 15-11-2025
Document principal
Signé le : 30-10-2025
Arrêté du 30 octobre 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2025/2026.
TECM2528503A
Mer
Arrêté
Date de signature : 30-10-2025
Date de publication : 15-11-2025
Document principal
Signé le : 29-10-2025
Décision du 29 octobre 2025 portant modification à la décision du 21 février 2025 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2530157S
Mer
Décision
Date de signature : 29-10-2025
Date de publication : 01-11-2025
Document principal
Signé le : 02-10-2025
Décision du 02 octobre 2025 portant modification à la décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2526783S
Mer
Décision
Date de signature : 02-10-2025
Date de publication : 07-10-2025
Document principal
Signé le : 27-08-2025
Instruction du 27 août 2025 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2025-2026.
TECM2522870C
Mer
Instruction
Date de signature : 27-08-2025
Date de publication : 04-09-2025
Document principal
Signé le : 26-08-2025
Convention de délégation de gestion du 26 août 2025 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
TECM2511239X
Mer
Convention
Date de signature : 26-08-2025
Date de publication : 11-09-2025
Document principal
Signé le : 25-08-2025
Arrêté du 25 août 2025 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TECM2522350A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
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