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Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Thème : Sécurité et circulation routières
Arrêté du 26 octobre 2010 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
DEVS1026106A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décision du 23 août 2010 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1028682S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 23-08-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
DEVS1020716C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 06-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
DEVS1020715C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 06-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Instruction du 2 août 2010 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2010
DEVS1019979J
Sécurité et circulation routières
Instruction
Date de signature : 02-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1022682A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 01-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Thème : Prévention des risques
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009594S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-20 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009898S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-22 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009900S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° EXP 2010-01 du 25 mars 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP1008596S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision BSEI n° 10-063 du 1er avril 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des équipements frigorifiques sous pression constitutifs d'une installation et utilisés en réfrigération et conditionnement de l'air
DEVP1009686S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 6 avril 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1008068S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuerle contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination à la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
DEVP1005988A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-38 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015178S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015179S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 17 février 2010 relative à la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base (INB) susceptibles de présenter des dangers à l'extérieur du site
DEVP1001919C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 4 mai 2010 relative aux diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents
DEVP1010635C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 04-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 3 juin 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1014657S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-08 du 10 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015086S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015175S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015176S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 10 mai 2010 récapitulant les règles méthodologiques applicables aux études de dangers, à l'appréciation de la démarche de réduction du risque à la source et aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans les installations classées en application de la loi du 30 juillet 2003
DEVP1013761C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 10-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 12 juillet 2010 relative à la délivrance des certificats d'agrément des véhicules
DEVP1017181C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 12-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Adelphe SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0927329A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Eco-Emballages SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0927332A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 3 juillet 2010 relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP1017510S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1018251S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1018252S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Circulaire du 8 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques en France métropolitaine
DEVP1017646C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-41 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015182S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-40 du 30 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1017233S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision EXP n° 2010-02 du 1er juillet 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP1017289S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-35 du 2 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1017672S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Circulaire du 6 avril 2010 relative à la sûreté des aérodromes secondaires
DEVA1006245C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Circulaire du 16 avril 2010 relative à l'entrée en vigueur du régime de l'enregistrement et des arrêtés ministériels pour les stations-service relevant de la rubrique 1435 de la nomenclature des installations classées
DEVP1007161C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 16-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011473S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-24 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011951S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-27 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011649S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011950S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Délégation de gestion du 11 février 2010 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVK1010229X
Prévention des risques
Autre
Date de signature : 11-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-19 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016738S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-37 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011648S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-43 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016092S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-45 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1018394S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-46 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1018396S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2010 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1015233A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 10 août 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1020690S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-08-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1012321S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
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