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Annexe
7
Arrêté
124
Autre
14
Avenant
5
Avis
4
Circulaire
119
Convention
5
Décision
70
Instruction
2
Note
4
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
185
Eau
10
Équipement
27
Logement et construction
31
Mer
2
Nature
11
Paysage et sites
5
Prévention des risques
17
Tourisme
3
Transports
64
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
47
Année de publication
1999
358
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 1999
358 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
100
Thème : Administration générale
Décision du 15 septembre 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910189S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Décision du 15 septembre 1999 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910190S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Décision du 15 septembre 1999 portant délégation du pouvoir de représentation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Arrêté du 24 août 1999 autorisant la création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des dépenses téléphoniques au Centre d'études techniques maritimes et fluviales (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910174A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-08-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Arrêté du 30 mars 1999 fixant la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910067A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-03-1999
Date de publication : 30-04-1999
Document principal
Arrêté du 2 avril 1999 portant nomination de membres du comité d'orientation du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910070A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-04-1999
Date de publication : 30-04-1999
Document principal
Arrêté du 11 février 1999 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 portant nomination des membres de la commission administrative n° 2 compétente à l'égard des ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910030A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Arrêté du 11 février 1999 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 portant nomination des membres de la commission administrative n° 1 compétente à l'égard des techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910031A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Annexe à l'arrêté du 2 mars 1999 modifiant l'arrêté du 1er août 1995 fixant l'organisation et le programme de l'examen professionnel pour l'accès des secrétaires administratifs de classe normale ou de classe supérieure des services déconcentrés de l'équipement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9900282A
Administration générale
Annexe
Date de signature : 02-03-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Décision du 16 février 1999 modifiant la décision du 30 mai 1997 modifiée relative à la compétence territoriale des directions et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN9910024S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Circulaire n° 99-24 du 15 mars 1999 relative aux rôles et missions des délégués de zone de défense du ministère chargé de l'équipement et des transports dans les départements d'outre-mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO9910057C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-03-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Avenant en date du 7 décembre 1998 mettant fin à la convention de mise à disposition du 21 août 1996 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'institut national de génie urbain de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910056X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Convention du 7 décembre 1998 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence des villes portant mise à disposition de trois agents de catégorie A auprès de l'agence pour occuper les fonctions de secrétaire général, de chargés de mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910051X
Administration générale
Convention
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Convention en date du 5 février 1999 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le Commissariat à l'énergie atomique portant mise à disposition de M. Lemaire (Christophe) pour exercer la fonction de chargé d'études en informatique scientifique à compter du 1er janvier 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910049X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-02-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Arrêté du 16 février 1999 portant nomination au sein de la mission spécialisée de l'eau et de la navigation du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910022A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 17 février 1999 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité local auprès du comité technique paritaire local institué auprès du directeur de la direction interrégionale de Météo France en Réunion (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910018A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 17 février 1999 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein du comité d'hygiène et de sécurité local institué auprès du comité technique paritaire local institué auprès du directeur de la direction interrégionale de Météo-France en Réunion (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910019A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 17 février 1999 fixant le règlement intérieur de la commission administrative paritaire n° 2 des ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910020A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 29 mars 1999 fixant la composition des jurys des concours de recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910068A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-03-1999
Date de publication : 30-04-1999
Document principal
Arrêté du 29 mars 1999 fixant la composition des jurys des examens d'aptitude technique spéciale d'accès au corps des techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910069A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-03-1999
Date de publication : 30-04-1999
Document principal
Arrêté du 4 février 1999 portant affectation (inspection du Centre d'études techniques maritimes et fluviales) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV9910015A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 11 février 1999 relatif à la composition de la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910016A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 11 février 1999 relatif à la composition de la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des techniciens supérieurs de la météorologie du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910017A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Arrêté du 6 avril 1999 modifiant l'arrêté n° 88-2153 du 8 juin 1988 relatif à la déconcentration en matière de gestion de personnel et l'arrêté n° 89-2539 du 2 octobre 1989 relatif à la déconcentration de certains actes de gestion de personnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910071A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-04-1999
Date de publication : 25-05-1999
Document principal
Arrêté du 22 avril 1999 fixant la composition du jury du concours interne d'ingénieurs élèves de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI9910087A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-1999
Date de publication : 25-05-1999
Document principal
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