Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Équipement

327 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 18-01-1999

Circulaire n° 99-04 du 18 janvier 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910007C Équipement Circulaire Date de signature : 18-01-1999 Date de publication : 10-02-1999
- Document principal
Circulaire n° 99-05 du 18 janvier 1999 accordant l'agrément au procédé de précontrainte VSL pour dalles (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910008C Équipement Circulaire Date de signature : 18-01-1999 Date de publication : 10-02-1999
- Document principal
Circulaire n° 99-06 du 18 janvier 1999 relative à l'homologation de diverses armatures de précontrainte (9e décision) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910009C Équipement Circulaire Date de signature : 18-01-1999 Date de publication : 10-02-1999
- Document principal

Signé le : 11-02-1999

Circulaire UHC/DU/2 n° 99-10 du 11 février 1999 relative aux modalités d'assiette, de liquidation et de recouvrement des taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910014C Équipement Circulaire Date de signature : 11-02-1999 Date de publication : 10-03-1999
- Document principal

Signé le : 22-02-1999

Circulaire n° 99-12 du 22 février 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910028C Équipement Circulaire Date de signature : 22-02-1999 Date de publication : 25-03-1999
- Document principal

Signé le : 18-03-1999

Circulaire n° 99-16 du 18 mars 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910038C Équipement Circulaire Date de signature : 18-03-1999 Date de publication : 25-04-1999
- Document principal

Signé le : 21-04-1999

Circulaire n° 99-34 du 21 avril 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910082C Équipement Circulaire Date de signature : 21-04-1999 Date de publication : 25-05-1999
- Document principal

Signé le : 25-05-1999

Circulaire n° 99-37 du 25 mai 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910101C Équipement Circulaire Date de signature : 25-05-1999 Date de publication : 25-06-1999
- Document principal

Signé le : 03-06-1999

Circulaire n° 99-44/UHC/DU/14 du 3 juin 1999 relative aux modalités de calcul de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées exigibles lors de la construction de logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910132C Équipement Circulaire Date de signature : 03-06-1999 Date de publication : 25-07-1999
- Document principal

Signé le : 04-06-1999

Circulaire UHC/DU/13 n° 99-38 du 4 juin 1999 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement des taxes assimilées (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910106C Équipement Circulaire Date de signature : 04-06-1999 Date de publication : 25-06-1999
- Document principal

Signé le : 18-06-1999

Circulaire n° 99-41 du 18 juin 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910125C Équipement Circulaire Date de signature : 18-06-1999 Date de publication : 25-07-1999
- Document principal

Signé le : 22-07-1999

Circulaire n° 99-48 du 22 juillet 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910143C Équipement Circulaire Date de signature : 22-07-1999 Date de publication : 25-08-1999
- Document principal

Signé le : 28-07-1999

Circulaire n° 99-50 du 28 juillet 1999 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910146C Équipement Circulaire Date de signature : 28-07-1999 Date de publication : 25-08-1999
- Document principal

Signé le : 20-08-1999

Circulaire n° 99-53 du 20 août 1999 apportant des compléments à la réglementation de la mise en œuvre de la précontrainte extérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910151C Équipement Circulaire Date de signature : 20-08-1999 Date de publication : 10-09-1999
- Document principal

Signé le : 23-08-1999

Circulaire n° 99-57 du 23 août 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produit de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910162C Équipement Circulaire Date de signature : 23-08-1999 Date de publication : 10-09-1999
- Document principal

Signé le : 10-09-1999

Circulaire UHC/DU/19 n° 99-63 du 10 septembre 1999 relative aux incidences des dispositions de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole sur le droit de l'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910179C Équipement Circulaire Date de signature : 10-09-1999 Date de publication : 10-10-1999
- Document principal

Signé le : 14-09-1999

Circulaire n° 99-78 du 14 septembre 1999 relative à la concertation entre les directions régionales de l'environnement et les services déconcentrés de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910221C Équipement Circulaire Date de signature : 14-09-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal

Signé le : 21-09-1999

Circulaire n° 99-67 du 21 septembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910194C Équipement Circulaire Date de signature : 21-09-1999 Date de publication : 25-10-1999
- Document principal

Signé le : 22-09-1999

Circulaire n° 99-65 du 22 septembre 1999 accordant l'agrément au procédé de précontrainte BBR, système CONA COMPACT (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910181C Équipement Circulaire Date de signature : 22-09-1999 Date de publication : 25-10-1999
- Document principal

Signé le : 21-10-1999

Circulaire n° 99-77 du 21 octobre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910219C Équipement Circulaire Date de signature : 21-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal

Signé le : 26-10-1999

Circulaire UHC/DU/24 n° 99-79 du 26 octobre 1999 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910225C Équipement Circulaire Date de signature : 26-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal

Signé le : 27-10-1999

Circulaire UC/IUH/20 n° 99-80 du 27 octobre 1999 relative au financement des aires d'accueil et de passage destinées aux gens du voyage et modifiant la circulaire du 16 septembre 1992 relative aux aires de stationnement pour les gens du voyage (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910226C Équipement Circulaire Date de signature : 27-10-1999 Date de publication : 25-11-1999
- Document principal

Signé le : 03-11-1999

Circulaire n° 99-83 du 3 novembre 1999 relative à la participation des exploitants agricoles à l'activité de déneigement des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910231C Équipement Circulaire Date de signature : 03-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal

Signé le : 22-11-1999

Circulaire n° 99-84 du 22 novembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910234C Équipement Circulaire Date de signature : 22-11-1999 Date de publication : 10-12-1999
- Document principal

Signé le : 17-12-1999

Circulaire n° 99-91 du 17 décembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910246C Équipement Circulaire Date de signature : 17-12-1999 Date de publication : 25-01-2000
- Document principal

Signé le : 06-01-2000

Circulaire 2000-8 du 6 janvier 2000 relative à l'exploitation et à la police des remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010012C Équipement Circulaire Date de signature : 06-01-2000 Date de publication : 10-04-2000
- Document principal

Signé le : 19-01-2000

Circulaire n° 2000-4 du 19 janvier 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010004C Équipement Circulaire Date de signature : 19-01-2000 Date de publication : 25-02-2000
- Document principal

Signé le : 25-01-2000

Circulaire n° 2000-3 du 25 janvier 2000 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route. Programme 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010011C Équipement Circulaire Date de signature : 25-01-2000 Date de publication : 25-02-2000
- Document principal

Signé le : 31-01-2000

Circulaire UHC/IUH 5 n° 2000-6 du 31 janvier 2000 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010006C Équipement Circulaire Date de signature : 31-01-2000 Date de publication : 25-02-2000
- Document principal

Signé le : 22-02-2000

Circulaire n° 2000-13 du 22 février 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010027C Équipement Circulaire Date de signature : 22-02-2000 Date de publication : 25-03-2000
- Document principal

Signé le : 06-03-2000

Circulaire n° 2000-19 du 6 mars 2000 relative aux modalités d'élaboration, d'instruction et d'approbation des opérations d'investissements dans les ports d'intérêt national. En application des articles R. 122-1 et suivants du code des ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010039C Équipement Circulaire Date de signature : 06-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
- Document principal

Signé le : 17-03-2000

Circulaire n° 2000-22 du 17 mars 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010042C Équipement Circulaire Date de signature : 17-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
- Document principal

Signé le : 05-04-2000

Circulaire UHC/MA/10 n° 2000-37 du 5 avril 2000 relative aux principes généraux d'organisation des appels à la concurrence en matière d'études, d'aménagement, d'urbanisme et d'habitat (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010081C Équipement Circulaire Date de signature : 05-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 07-04-2000

Circulaire n° 2000-26 du 7 avril 2000 relative à l'envoi des répertoires : des équipements de la route homologués, des équipements de la route certifiés (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010053C Équipement Circulaire Date de signature : 07-04-2000 Date de publication : 10-05-2000
- Document principal

Signé le : 18-04-2000

Circulaire n° 2000-29 du 18 avril 2000 relative à l'agrément définitif de la glissière double à entretoises « PERFORMANCE 13 » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010064C Équipement Circulaire Date de signature : 18-04-2000 Date de publication : 25-05-2000
- Document principal

Signé le : 21-04-2000

Circulaire n° 2000-28 du 21 avril 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010055C Équipement Circulaire Date de signature : 21-04-2000 Date de publication : 10-05-2000
- Document principal

Signé le : 04-05-2000

Circulaire n° 2000-31 du 4 mai 2000 relative à la signalisation routière de la méridienne verte (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010069C Équipement Circulaire Date de signature : 04-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
- Document principal

Signé le : 15-05-2000

Circulaire UHC/DU/9 n° 2000-33 du 15 mai 2000 relative aux délégations en matière d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010072C Équipement Circulaire Date de signature : 15-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
- Document principal

Signé le : 22-05-2000

Circulaire n° 2000-36 du 22 mai 2000 relative au contrôle de l'uni longitudinal des couches de roulement neuves (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010080C Équipement Circulaire Date de signature : 22-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 23-05-2000

Circulaire n° 2000-38 du 23 mai 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010082C Équipement Circulaire Date de signature : 23-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 16-06-2000

Circulaire n° 2000-40 du 16 juin 2000 annulant l'agrément du procédé de précontrainte PAC, renouvelant l'agrément des procédés de précontrainte : LH, Freyssinet système K, Freyssinet système Monogroupe et accordant l'agrément au procédé de précontrainte SB (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010086C Équipement Circulaire Date de signature : 16-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal

Signé le : 22-06-2000

Circulaire n° 2000-47 du 22 juin 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010095C Équipement Circulaire Date de signature : 22-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 23-06-2000

Circulaire n° 2000-51 du 23 juin 2000 relative à l'accessibilité aux voies publiques par les personnes handicapées. Décrets et arrêté du 31 août 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010106C Équipement Circulaire Date de signature : 23-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 26-06-2000

Circulaire UHC/DU/13 n° 2000-49 du 26 juin 2000 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (article 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010098C Équipement Circulaire Date de signature : 26-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 27-06-2000

Circulaire UHC/DU/14 n° 2000-46 du 27 juin 2000 relative à l'établissement et à la transmission des statistiques en matière de taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010099C Équipement Circulaire Date de signature : 27-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 19-07-2000

Circulaire n° 2000-55 du 19 juillet 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010119C Équipement Circulaire Date de signature : 19-07-2000 Date de publication : 25-08-2000
- Document principal

Signé le : 28-07-2000

Circulaire n° 2000-57 du 28 juillet 2000 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010122C Équipement Circulaire Date de signature : 28-07-2000 Date de publication : 25-08-2000
- Document principal

Signé le : 03-08-2000

Circulaire UHC/IUH/16 n° 2000-61 du 3 août 2000 relative à l'utilisation des crédits « action foncière et aménagement urbain » du chapitre 65-23 (art. 50), dans le cadre des contrats de plan Etat-régions 2000-2006 (hors Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010130C Équipement Circulaire Date de signature : 03-08-2000 Date de publication : 10-09-2000
- Document principal

Signé le : 25-08-2000

Circulaire 2000-64 du 25 août 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
Équipement Circulaire Date de signature : 25-08-2000 Date de publication : 25-09-2000
- Document principal

Signé le : 19-09-2000

Circulaire 2000-69 du 19 septembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010154C Équipement Circulaire Date de signature : 19-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>