Type de document : Décision

• Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
  DEVD1513349S Développement durable Décision Date de signature : 04-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Décision du 9 septembre 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
  DEVD1521356S Développement durable Décision Date de signature : 09-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 29 septembre 2015 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVV1509189S Développement durable Décision Date de signature : 29-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 2 septembre 2015 portant création de comités techniques spéciaux de service et de groupe de services au sein de l’établissement public Météo-France
  DEVD1523840S Développement durable Décision Date de signature : 02-09-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 3 septembre 2015 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l’établissement public administratif Météo-France
  DEVD1524325S Développement durable Décision Date de signature : 03-09-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
  DEVD1513342S Développement durable Décision Date de signature : 04-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Décision no 2014-2035 du 8 décembre 2014 portant organisationdes procédures de passation des marchés publics de l’établissement
  DEVD1522632S Développement durable Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision no 2014-2036 du 8 décembre 2014 portant modification des décisions no 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l’établissement en matière financière et comptable, no 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l’établissement en matière de travaux, fournitures et services, et no 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l’étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
  DEVD1522618S Développement durable Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision no 2015-228 du 10 février 2015 portant nomination d’agents comptables secondaires
  DEVD1522586S Développement durable Décision Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision du 9 juillet 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
  DEVD1517302S Développement durable Décision Date de signature : 09-07-2015 Date de publication : 10-10-2015
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