Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Signé le : 30-06-1998

Circulaire DNP/CFF n° 98-84 du 30 juin 1998 relative aux autorisations de détention et d'utilisation sur le territoire national d'ivoire d'éléphant par des fabricants ou des restaurateurs d'objets qui en . sont composés (texte, non paru au Journal officiel)
ATEN9870252C Nature Circulaire Date de signature : 30-06-1998 Date de publication : 25-01-1999
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Signé le : 03-07-1998

Circulaire DNP/CFF n° 98-5 du 3 juillet 1998 relative au carnet de prélèvement obligatoire pour certains gibiers de montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870355C Nature Circulaire Date de signature : 03-07-1998 Date de publication : 25-01-1999
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Signé le : 10-07-1998

Circulaire DNP/CFF n° 98-6 du 10 juillet 1998 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870356C Nature Circulaire Date de signature : 10-07-1998 Date de publication : 25-01-1999
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Signé le : 15-09-1998

Décret n° 98-842 du 15 septembre 1998 portant création de la réserve naturelle de la tourbière des Dauges (Haute-Vienne) (du 22 septembre 1998)
ATEN9860043D Nature Autre Date de signature : 15-09-1998 Date de publication : 25-01-1999
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Signé le : 30-10-1998

Circulaire DNP/CCF n° 98-7 du 30 octobre 1998 relative à la préparation de la déconcentration au 1er janvier 1999 de la procédure de délivrance des certificats de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal offciel)
ATEN9870425C Nature Circulaire Date de signature : 30-10-1998 Date de publication : 25-01-1999
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Signé le : 23-11-1998

Circulaire DNP/CFF n° 98-8 du 23 novembre 1998 relative au contentieux pénal en matière de chasse ; transmission de copies des procès-verbaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870480C Nature Circulaire Date de signature : 23-11-1998 Date de publication : 25-03-1999
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Signé le : 10-02-1999

Circulaire du 10 février 1999 relative à la déconcentration des autorisations exceptionnelles portant sur les espèces protégées (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980047C Nature Circulaire Date de signature : 10-02-1999 Date de publication : 25-03-1999
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Signé le : 09-03-1999

Arrêté du 9 mars 1999 prorogeant la validité de l'arrêté du 4 mars 1993 relatif à la lutte contre l'espèce Caulerpa taxifolia (Journal offciel du 28 mai 1999)
ATEN9980128A Nature Arrêté Date de signature : 09-03-1999 Date de publication : 22-10-1999
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Signé le : 17-03-1999

Arrêté du 17 mars 1999 relatif au budget pour 1999 du Parc national du Mercantour (Journal officiel, du 17 avril 1999)
ATEN9980147A Nature Arrêté Date de signature : 17-03-1999 Date de publication : 08-06-1999
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Signé le : 02-07-1999

Décret n° 99-557 du 2 juillet 1999 portant création de la réserve naturelle de la baie de l'Aiguillon (Charente-Maritime et Journal officiel du 4 juillet 1999)
ATEN9970040D Nature Autre Date de signature : 02-07-1999 Date de publication : 24-12-1999
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