Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2009

260 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 24-11-2009

Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
DEVT0928281S Transports Décision Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
- Document principal

Signé le : 09-11-2009

Décision du 9 novembre 2009 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924259S Transports Décision Date de signature : 09-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
- Document principal

Signé le : 04-11-2009

Décision n° 2009-05 du 4 novembre 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0926621S Transports Décision Date de signature : 04-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
- Document principal

Signé le : 28-10-2009

Arrêté du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924257A Transports Arrêté Date de signature : 28-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
- Document principal

Signé le : 22-10-2009

Circulaire du 22 octobre 2009 relative aux conditions de délivrance du certificat communautaire pour les bateaux de plaisance naviguant ou stationnant en eaux intérieures
DEVT0924285C Transports Circulaire Date de signature : 22-10-2009 Date de publication : 25-11-2009
- Document principal

Signé le : 14-10-2009

Décision du 14 octobre 2009 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT0919912S Transports Décision Date de signature : 14-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal

Signé le : 12-10-2009

Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0922699A Transports Arrêté Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal

Signé le : 08-10-2009

Délibération n° 2009-571 du 8 octobre 2009 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes et portant création de l'obligation d'équipement d'éthylotest antidémarrage (EAD) pour le transport en commun d'enfants
DEVT0915240A Transports Autre Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
- Document principal

Signé le : 25-09-2009

Décision n° 5767 du 25 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT0923964S Transports Décision Date de signature : 25-09-2009 Date de publication : 10-11-2009
- Document principal

Signé le : 15-09-2009

Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922922S Transports Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>