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Résultats de recherche : - Année de publication: 2008
Publié le : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827295S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827357S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827358S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827371S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827003S
Transports
Décision
Date de signature : 17-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827008S
Transports
Décision
Date de signature : 17-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827363S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827365S
Transports
Décision
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Arrêté du 14 novembre 2008 portant nomination au conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0826900A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° D-2008-01 du 18 juillet 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de pouvoirs aux délégués locaux de l'ANAH (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827362S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° D-2008-02 du 29 septembre 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale, au directeur administratif et financier et aux chargés de mission territoriale (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827364S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 29-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 12 novembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827337S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826974S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-5071 du 4 juillet 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/SIT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826999S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827289S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827292S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827360S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 1er septembre 2008 portant subdélégation au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827373S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827361S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 15 septembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827389S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 17 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827343S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Délibération n° 2008-29 du 22 octobre 2008 relative à la modification du règlement intérieur du comité des aides (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0826844X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
Aucun
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