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Type de document
Annexe
1
Arrêté
25
Convention
1
Décision
32
Note
1
Thématique
Transports
60
Mots clés
Document opposable
1
Organisation des services
3
Ressource humaine
3
Année de publication
2019
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2019
60 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Thème : Transports
Décision du 12 août 2019 relative aux modalités de publication de montants facturés à l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer.
TRET1923889S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 29-08-2019
Document principal
Note technique du 12 août 2019 relative à l’application des textes de transposition de la directive (UE) 2016/1629.
TRET1906584N
Transports
Note
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 28-09-2019
Date de publication en vue de son opposabilité : 23-10-2019
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2019 portant renouvellement d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET1927461A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 28-09-2019
Document principal
Décision du 25 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de la RN 57 (section Vesoul Besançon) et diffuseurs 63 à 65.
TRET1933056S
Transports
Décision
Date de signature : 25-11-2019
Date de publication : 25-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 15 avril 2019 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers.
TRAT1910104A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Décision du 29 avril 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A709 (rocade sud de Montpellier).
TRAT1909650S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2019
Date de publication : 08-05-2019
Document principal
Arrêté du 10 mai 2019 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.
TRAT1912654A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-05-2019
Date de publication : 14-05-2019
Document principal
Décision du 16 décembre 2019 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET1935419S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2019
Date de publication : 17-12-2019
Document principal
Décision du 17 octobre 2019 portant approbation des modifications du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel adoptées par délibération du conseil de surveillance de la SNCF en date du 28 février 2019.
TRET1910063S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2019
Date de publication : 30-10-2019
Document principal
Décision du 4 novembre 2019 portant agrément d’experts en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET1930708S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2019
Date de publication : 26-11-2019
Document principal
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