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Année de publication
2009
94
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2009
94 documents trouvés
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Thème : Nature
Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEM du 9 juillet 2009 relative à l'information sur la révision du barème d'indemnisation des dégâts dus au loup
DEVN0915381C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-07-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 17 septembre 2009 relative à l'organisation de la procédure de révision des classements de cours d'eau complétant les circulaires du 6 février 2008 et du 15 septembre 2008
DEVO0919945C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEVM n° 09-04 du 8 septembre 2009 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux d'actions en 2010 et compléments méthodologiques à la circulaire du 3 octobre 2008
DEVN0921057C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire du 21 janvier 2009 relative aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole
DEVO0902166C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Circulaire du 2 avril 2009 relative à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique
DEVO0906152C
Nature
Circulaire
Date de signature : 02-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
DEVO0906173Z
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Thème : Prévention des risques
Circulaire du 14 octobre 2009 relative à la modification de la circulaire du 6 août 1991 DIE n° 200 et de la circulaire du 27 mai 2008 relative aux modalités d'application des articles 91 à 93 du code minier et 43 à 50 du décret 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains
DEVP0924681C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 26 novembre 2009 relative au contenu des rubriques 1310 à 1313, 1320 et 1321 de la nomenclature des installations classées
DEVP0928640C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 18 juin 2009 relative à la mise en oeuvre des recommandations du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
DEVP0918240C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la gestion des anciennes mines d'uranium
DEVP0918244C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 9 novembre 2009 relative à la mise en oeuvre du contrôle des ouvrages de prélèvement, puits et forages, des ouvrages de récupération des eaux de pluie ainsi que des installations privatives de distribution d'eau potable en application de l'arrêté du 17 décembre 2008
DEVO0914386C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
DEVP0920879C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Circulaire BSEI n° 09-128 du 22 juillet 2009 relative à la diffusion et protection des données cartographiques relatives aux canalisations de transport (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques)
DEVP0918302C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Circulaire du 27 avril 2009 relative à l'application aux tuyauteries sur site de la circulaire du 29 septembre 2005 relative à l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques, de la circulaire du 3 octobre 2005 relative aux plans de prévention des risques technologiques et de la circulaire du 4 mai 2007 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des installations classées
DEVP0910811C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
DEVP0914344C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
DEVP0910991C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-05-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
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