Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 22-05-2026

Arrêté du 18 mai 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2612843A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Arrêté du 18 mai 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (Jean-Martin DELORME).
TECV2612325A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Publié le : 19-05-2026

Décision du 27 avril 2026 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’OPH VALDEVY.
VLOL2605925S Administration générale Décision Date de signature : 27-04-2026 Date de publication : 19-05-2026
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Publié le : 21-04-2026

Arrêté du 14 avril 2026 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes.
TECK2609631A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-04-2026 Date de publication : 21-04-2026
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Publié le : 14-04-2026

Arrêté du 13 avril 2026 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2610087A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-04-2026 Date de publication : 14-04-2026
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Décision du 2 avril 2026 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TECD2608740S Administration générale Décision Date de signature : 02-04-2026 Date de publication : 14-04-2026
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Publié le : 27-03-2026

Décision du 25 février 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TECK2605749S Administration générale Décision Date de signature : 25-02-2026 Date de publication : 27-03-2026
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Publié le : 26-03-2026

Arrêté du 25 mars 2026 portant renouvellement de nomination de membres de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2607241A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-03-2026 Date de publication : 26-03-2026
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Publié le : 17-03-2026

Arrêté du 19 février 2026 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire.
TECK2604385A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-02-2026 Date de publication : 17-03-2026
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Publié le : 11-03-2026

Arrêté du 27 février 2026 instituant des commissions médicales des personnels ouvriers.
TECK2605742A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2026 Date de publication : 11-03-2026
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Publié le : 06-03-2026

Arrêté du 5 mars 2026 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques ainsi que la personne responsable de l’accès à l’information relative à l’environnement.
TECK2606532A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-03-2026 Date de publication : 06-03-2026
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Publié le : 03-03-2026

Lignes directrices de gestion du 18 février 2026 relatives au régime indemnitaire des personnels de recherche du pôle ministériel et de ses établissements publics.
TECK2605014N Administration générale Note Date de signature : 18-02-2026 Date de publication : 03-03-2026
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Publié le : 24-02-2026

Décision du 19 février 2026 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2026.
TECM2605111S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2026 Date de publication : 24-02-2026
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Publié le : 17-02-2026

Arrêté du 9 février 2026 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2603973A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-02-2026 Date de publication : 17-02-2026
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Publié le : 13-02-2026

Arrêté du 29 janvier 2026 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2602929A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2026 Date de publication : 13-02-2026
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Publié le : 12-02-2026

Décision du 10 février 2026 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Aurillac et Paris (Orly) au Conseil départemental du Cantal.
TRAA2603278S Administration générale Décision Date de signature : 10-02-2026 Date de publication : 12-02-2026
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Publié le : 10-02-2026

Décision du 19 décembre 2025 fixant les taux de promotion dans les corps des techniciens de l’environnement et des agents techniques de l’environnement du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2536907S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2025 Date de publication : 10-02-2026
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Publié le : 03-02-2026

Arrêté du 16 janvier 2026 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2600045A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2026 Date de publication : 03-02-2026
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Publié le : 31-01-2026

Décision du 27 janvier 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TECK2602553S Administration générale Décision Date de signature : 27-01-2026 Date de publication : 31-01-2026
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Publié le : 30-01-2026

Décision du 19 janvier 2026 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TECD2601052S Administration générale Décision Date de signature : 19-01-2026 Date de publication : 30-01-2026
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Publié le : 20-01-2026

Décision du 19 janvier 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH). [Abrogée par la décision du 27 janvier 2026 (NOR : TECK2602553S)].
TECK2601531S Administration générale Décision Date de signature : 19-01-2026 Date de publication : 20-01-2026
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Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535300S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-2025 Date de publication : 20-01-2026
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Décision du 9 décembre 2025 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2531453S Administration générale Décision Date de signature : 09-12-2025 Date de publication : 20-01-2026
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Publié le : 08-01-2026

Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2026.
TECK2535029A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2025 Date de publication : 08-01-2026
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Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2026.
TECK2535027A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2025 Date de publication : 08-01-2026
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