Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer, Année de publication: 2025

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Signé le : 25-11-2025

Arrêté du 25 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Polynésie française.
TECM2532870A Mer Arrêté Date de signature : 25-11-2025 Date de publication : 05-12-2025
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Signé le : 14-11-2025

Arrêté du 14 novembre 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Polynésie française.
TECM2531790A Mer Arrêté Date de signature : 14-11-2025 Date de publication : 18-11-2025
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Signé le : 12-11-2025

Décision du 12 novembre 2025 portant modification à la décision du 29 octobre 2025 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2531322S Mer Décision Date de signature : 12-11-2025 Date de publication : 15-11-2025
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Signé le : 30-10-2025

Arrêté du 30 octobre 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2025/2026.
TECM2528503A Mer Arrêté Date de signature : 30-10-2025 Date de publication : 15-11-2025
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Signé le : 29-10-2025

Décision du 29 octobre 2025 portant modification à la décision du 21 février 2025 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2530157S Mer Décision Date de signature : 29-10-2025 Date de publication : 01-11-2025
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Signé le : 02-10-2025

Décision du 02 octobre 2025 portant modification à la décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2526783S Mer Décision Date de signature : 02-10-2025 Date de publication : 07-10-2025
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Signé le : 27-08-2025

Instruction du 27 août 2025 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2025-2026.
TECM2522870C Mer Instruction Date de signature : 27-08-2025 Date de publication : 04-09-2025
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Signé le : 26-08-2025

Convention de délégation de gestion du 26 août 2025 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
TECM2511239X Mer Convention Date de signature : 26-08-2025 Date de publication : 11-09-2025
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Signé le : 25-08-2025

Arrêté du 25 août 2025 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TECM2522350A Mer Arrêté Date de signature : 25-08-2025 Date de publication : 30-08-2025
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Signé le : 08-07-2025

Arrêté du 8 juillet 2025 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TECM2522714A Mer Arrêté Date de signature : 08-07-2025 Date de publication : 07-08-2025
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