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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Thème : Transports
Décision du 2 avril 2012 relatif aux modèles de licence de transport intérieur et de ses copies conformes pour l'exercice des activités de transport public routier de marchandises et listes des États délivrant des titres administratifs de transport routier de marchandises
TRAT1200222S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 2 avril 2012 relative au cahier des charges relatif à l'organisation et au contenu des formations d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport dans les entreprises de transport routier
TRAT1204098S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 043-053-056 du 7 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents du groupe achats du département, aux agents de l'unité opérationnelle Est et au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI)
TRAT1209823S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 077-079-080 du 7 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département M2E au responsable qualité et environnement, au responsable communication (COM) du département et aux agents du contrôle de gestion (CG)
TRAT1209810S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 074-078 du 8 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
TRAT1209831S
Transports
Décision
Date de signature : 08-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-14 du 20 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général à des agents du département valorisation immobilière, achats, logistique
TRAT1209973S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° ING 2011-23 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1202533S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/ISE 2011-5112 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « installations et systèmes électriques » (ISE) du département de l'ingénierie au responsable d'affaires, délégué du responsable de l'unité ISE
TRAT1202861S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/IDP 2011-5135 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « intégration dans les projets » (IDP) au responsable de l'entité « intégration » (INT) du département de l'ingénierie (ING)
TRAT1202569S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° ING/OIT 2011-5372 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport » (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité « infrastructures du transport »
TRAT1202868S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
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