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Arrêté
24
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
49
Décision
282
Note
9
Thématique
Administration générale
22
Aviation civile
327
Développement durable
11
Eau
1
Énergie
1
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
5
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
372
Personnel navigant
2
Ressource humaine
23
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
14
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
372 documents trouvés
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Publié le : 11-11-2022
Décision du 9 novembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane). [Abrogé par l'arrêté du 31 mars 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains _TRET2304631A].
TREA2231370S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2022
Date de publication : 11-11-2022
Document principal
Publié le : 08-11-2022
Décision du 4 novembre 2022 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2231298S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2022
Date de publication : 08-11-2022
Document principal
Décision du 2 novembre 2022 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2225756S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2022
Date de publication : 08-11-2022
Document principal
Publié le : 05-11-2022
Note du 6 octobre 2022 modifiant la note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2230355N
Aviation civile
Note
Date de signature : 06-10-2022
Date de publication : 05-11-2022
Document principal
Publié le : 04-11-2022
Décision du 27 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est) - TREA2225771S. [Abrogée par la décision du 19 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)._TREA2314048S].
TREA2225771S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2022
Date de publication : 04-11-2022
Document principal
Décision du 27 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest) - TREA2225781S.
TREA2225781S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2022
Date de publication : 04-11-2022
Document principal
Publié le : 03-11-2022
Décision du 27 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision du 18 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_NOR : TREA2301824S].
TREA2230921S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2022
Date de publication : 03-11-2022
Document principal
Publié le : 29-10-2022
Décision du 28 octobre 2022 portant fermeture administrative des services de la direction générale de l’aviation civile sis 50 rue Henry Farman à Paris.
TREA2230845S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-10-2022
Date de publication : 29-10-2022
Document principal
Publié le : 21-10-2022
Décision du 20 octobre 2022 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2227575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2022
Date de publication : 21-10-2022
Document principal
Publié le : 11-10-2022
Décision du 7 octobre 2022 portant organisation de l’organisme du contrôle en vol.
TREA2228918S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-10-2022
Date de publication : 11-10-2022
Document principal
Publié le : 28-09-2022
Décision du 20 septembre 2022 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.[Abrogée par la décision du 30 juin 2023 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.TREA2318823S].
TREA2226918S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 28-09-2022
Document principal
Publié le : 23-09-2022
Décision du 20 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord). [Abrogée par la décision du 5 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)_ TREA2300373S ].
TREA2226906S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 23-09-2022
Document principal
Publié le : 21-09-2022
Note du 16 août 2022 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2220849N
Aviation civile
Note
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 21-09-2022
Document principal
Décision du 13 septembre 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Rodez et Paris au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport de Rodez-Aveyron.
TREA2225891S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-09-2022
Date de publication : 21-09-2022
Document principal
Publié le : 17-09-2022
Décision du 12 septembre 2022 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2225940S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2022
Date de publication : 17-09-2022
Document principal
Publié le : 16-09-2022
Décision du 12 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).[Abrogée par la décision du 1er décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) _ NOR : TREA2231372S].
TREA2225722S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2022
Date de publication : 16-09-2022
Document principal
Publié le : 10-09-2022
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2225777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 10-09-2022
Document principal
Publié le : 09-09-2022
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2225690S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225759S.]
TREA2224546S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Publié le : 29-07-2022
Décision du 27 juillet 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2222265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2022
Date de publication : 29-07-2022
Document principal
Publié le : 13-07-2022
Décision du 8 juillet 2022 modifiant la décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2216285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2022
Date de publication : 13-07-2022
Document principal
Publié le : 08-07-2022
Décision du 28 juin 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2218799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2022
Date de publication : 08-07-2022
Document principal
Publié le : 15-06-2022
Décision du 25 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2215300S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 15-06-2022
Document principal
Décision du 25 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est) - TREA2215313S.
TREA2215313S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 15-06-2022
Document principal
Publié le : 14-06-2022
Décision du 08 juin 2022 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.[Abrogé par la décision du 23 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile. _ TREA2302224S].
TREA2216291S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2022
Date de publication : 14-06-2022
Document principal
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