Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Mots clés: Ressource humaine, Année de publication: 2006

11 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 07-11-2005

Arrêté du 7 novembre 2005 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0610153A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-11-2005 Date de publication : 25-01-2006
- Document principal

Signé le : 14-12-2005

Arrêté du 14 décembre 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510440A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
- Document principal

Signé le : 28-12-2005

Arrêté du 28 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 3 août 1992 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0610025A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2005 Date de publication : 25-01-2006
- Document principal

Signé le : 09-01-2006

Arrêté du 9 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0610200A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2006 Date de publication : 10-02-2006
- Document principal

Signé le : 14-03-2006

Arrêté du 14 mars 2006 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0610715A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
- Document principal

Signé le : 24-05-2006

Arrêté du 24 mai 2006 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611347A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-05-2006 Date de publication : 10-07-2006
- Document principal

Signé le : 25-07-2006

Arrêté du 25 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 28 septembre 1992 modifié portant nomination des vice-présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611588A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-07-2006 Date de publication : 25-08-2006
- Document principal

Signé le : 05-09-2006

Arrêté du 5 septembre 2006 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation. (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611776A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-09-2006 Date de publication : 25-09-2006
- Document principal
Arrêté du 5 septembre 2006 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation. (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611777A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-09-2006 Date de publication : 25-09-2006
- Document principal

Signé le : 11-09-2006

Arrêté du 11 septembre 2006 de nomination au conseil de perfectionnement de l'ENTPE (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611842A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-09-2006 Date de publication : 25-10-2006
- Document principal

1

2