Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2019
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Type de document : Note
Note technique du 13 décembre 2018 relative à l’exécution de la mission confiée aux centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage de métropole et d’outre-mer dans le domaine de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer.
TRAT1809571N
Mer
Note
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
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Note technique du 11 février 2019 relative au Fonds de prévention des risques naturels majeurs. |Abrogé par la note technique du 9 mars 2022 abrogeant la note technique du 11 février 2019 relative au Fonds de prévention des risques naturels majeurs _TREP2131201N)
ECOT1904359C
Prévention des risques
Note
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 04-04-2019
Date de publication en vue de son opposabilité : 02-04-2019
Lien
Note technique du 17 décembre 2018 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2018.[abrogée]
TREL1831288N
Eau
Note
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Lien
Note technique du 19 juin 2019 relative à l’application du régime d’évaluation des incidences Natura 2000 aux documents d’orientation et de gestion forestière et aux coupes et autres travaux forestiers.
TREL1920052N
Nature
Note
Date de signature : 19-06-2019
Date de publication : 12-09-2019
Document principal
Note technique du 19 juillet 2019 relative aux règles d'ordonnancement et d'assignation comptable dans le cadre de l'engagement de mesures de protection ou de lutte contre les pollutions marines (« financement POLMAR de crise »).
TREL1917102N
Nature
Note
Date de signature : 19-07-2019
Date de publication : 13-09-2019
Document principal
Note de gestion du 1er août 2019 relative à la prime de service et de rendement (PSR) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCTRCT.(abrogée par le TREK2100744N)
TREK1923086N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-08-2019
Date de publication : 10-08-2019
Document principal
Note technique du 26 août 2019 abrogeant la circulaire DGPAAT/SDDRC/C2012-3047 du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R.414-8 à 18 du Code de l’environnement (n° NOR: DEVL1131446C).
TREL1902649N
Nature
Note
Date de signature : 26-08-2019
Date de publication : 05-09-2019
Document principal
Note technique du 24 juillet 2019 relative à l’accueil de 30 000 stagiaires de classe de troisième des réseaux d’éducation prioritaire renforcés en séquence d’observation dans les secteurs privé et public.
LOGV1920993N
Collectivités territoriales
Note
Date de signature : 24-07-2019
Date de publication : 07-08-2019
Document principal
Note de gestion du 13 juin 2019 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2019 pour les agents contractuels dits « Berkani ».
TREK1917868N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-06-2019
Date de publication : 06-07-2019
Document principal
Note de gestion du 18 juin 2019 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales(MCTRCT).
TREK1917821N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-06-2019
Date de publication : 06-07-2019
Document principal
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