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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2020
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Thème : Transports
Décision du 10 septembre 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A8 (diffuseur de Beausoleil).
TRAT2020767S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 24 septembre 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A79 (RCEA), et la modification du schéma directeur de signalisation de la RN7.
TRAT2020753S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2020
Date de publication : 01-10-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 26 octobre 2020 portant approbation des modifications du statut du personnel de la RATP adoptées par délibération du conseil d’administration de la RATP en date du 31 janvier 2020.
TRET2025965S
Transports
Décision
Date de signature : 26-10-2020
Date de publication : 07-11-2020
Document principal
Décision du 23 septembre 2020 portant délégations de signature.
TRAT2025343S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2020
Date de publication : 26-09-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 délégations de signature [abrogée]
TRAT2033489S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2033144S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 03-12-2020
Document principal
Décision du 03 décembre 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRAT2033230S
Transports
Décision
Date de signature : 03-12-2020
Date de publication : 05-12-2020
Document principal
Thème : Prévention des risques
Décision BSERR n°20-014 du 18 mars 2020 modifiant la décision BSEI n°13-028 du 21 mars 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des réservoirs sous talus.
TREP2007832S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-03-2020
Date de publication : 20-03-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-016 du 23 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 05-310 du 2 septembre 2005 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression soumis à l'action de la flamme.
TREP2008360A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
Décision BSERR n°20 -007 du 10 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel concernant les dispositions spécifiques applicables aux cylindres sécheurs de type yankee et frictionneur utilisés dans l’industrie papetière.
TREP2000389S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-01-2020
Date de publication : 22-04-2020
Document principal
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