Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Type de document : Annexe

Annexe à l'arrêté du 28 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 août 1986 fixant les modèles de formulaires pour l'établissement de statistiques en application du décret n° 86-989 du 8 août 1986 relatif aux modalités d'établissement de statistiques par les collectivités locales en matière de ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUK9901839A Mer Annexe Date de signature : 28-12-1999 Date de publication : 25-02-2000
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Annexe à l'arrêté du 17 juillet 2001 fixant les conditions d'organisation et les modalités de la formation initiale des syndics des gens de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0101094A Mer Annexe Date de signature : 17-07-2001 Date de publication : 25-03-2002
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Annexe à l'arrêté du 17 juillet 2001 fixant les conditions d'organisation et les modalités de la formation initiale des contrôleurs des affaires maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0101093A Mer Annexe Date de signature : 17-07-2001 Date de publication : 25-03-2002
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Type de document : Arrêté

Arrêté du 6 juin 2014 relatif à la composition des commissions nationales d'admission des spécialités « maintenance des systèmes électronavals » et « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1413005A Mer Arrêté Date de signature : 06-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Arrêté du 29 novembre 2013 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2014
TRAT1328838A Mer Arrêté Date de signature : 29-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 3 décembre 2013 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1328840A Mer Arrêté Date de signature : 03-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 16 décembre 2013 modificatif de l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
TRAT1330465A Mer Arrêté Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Arrêté du 8 octobre 2014 portant nomination des jurys de validation des acquis de l’expérience professionnelle maritime pont et machine pour les sessions organisées outre-mer pour l’année 2014
DEVT1423054A Mer Arrêté Date de signature : 08-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
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Arrêté du 1er juillet 2011 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1205507A Mer Arrêté Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-03-2012
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Arrêté du 20 février 2012 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1206016A Mer Arrêté Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
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