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Thématique
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Mots clés
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2008
299
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2008
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Signé le : 03-03-2008
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825230S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825303S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau, pour signer tout acte lié à la préparation (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825196S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des études générales et économiques (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825132S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825216S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825000S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825083S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825311S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825174S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle Lyon-Turin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823717S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature à la chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825307S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825009S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Haut-Bugey (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825207S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Signé le : 10-03-2008
Décision du 10 mars 2008 portant nomination du président de la Commission nationale mixte d'hygiène et de sécurité à la SNCF (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808272S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Signé le : 13-03-2008
Circulaire du 13 mars 2008 relative au contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses (guide du rapport annuel) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0807472C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Signé le : 14-03-2008
Arrêté du 14 mars 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle et des chefs d'équipe dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802523A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Signé le : 25-03-2008
Arrêté du 25 mars 2008 fixant la liste des conditions ouvrant droit à bonification en application du décret n° 2003-799 modifié du 25 août 2003 relatif à l'indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0809033A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Signé le : 31-03-2008
Décision du 31 mars 2008 du directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0808162S
Transports
Décision
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Signé le : 04-04-2008
Décision DSNA/D n° 080490 du 4 avril 2008 modifiant la décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-002 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des chefs d'équipe sur les aérodromes de liste 2 de plus de 140 000 mouvements et des chefs de quart sur les aérodromes de listes 2 et 3 concernés (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808161S
Transports
Décision
Date de signature : 04-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08.0491 du 4 avril 2008 modifiant la décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-001 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne chefs d'équipe dans les organismes de liste 1 (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808147S
Transports
Décision
Date de signature : 04-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Signé le : 11-04-2008
Décision du 11 avril 2008 au conseil d'administration relative à la délibération n° 10 : publication officielle des décisions de l'EPSF sur le site internet (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816013S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Signé le : 15-04-2008
Circulaire du 15 avril 2008 relative au rapport sur les événements survenus lors d'un transport par autobus ou autocar (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0809846C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Décision du 15 avril 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'État géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810391S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Signé le : 16-04-2008
Décision n° 2008-777 en date du 16 avril 2008 du président-directeur général d'Aéroports de Paris portant fixation des principes d'allocation des banques d'enregistrement sur les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812613S
Transports
Décision
Date de signature : 16-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Signé le : 17-04-2008
Circulaire DSNA/D n° 080546 du 17 avril 2008 relative aux procédures de délivrance, de prorogation, de rétablissement des mentions d'unité des organismes de la circulation aérienne et aux procédures de suspension ou de retrait de la licence de contrôleur de la circulation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0809788C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Circulaire DSNA/D n° 080547 du 17 avril 2008 relative à la procédure d'évaluation du niveau de compétence en langue anglaise des titulaires d'une licence de contrôleur de la circulation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0809786C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Circulaire DSNA/D n° 080548 du 17 avril 2008 relative aux conditions d'emploi des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne instructeurs circulation aérienne à l'ENAC (ICA) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0809763C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Décision n° 13 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 22 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811742S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision n° 14 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 21 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811746S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision n° 15 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 23 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811750S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Signé le : 24-04-2008
Circulaire du 24 avril 2008 relative aux procédures et modalités de délivrance des dérogations aux spécifications techniques d'interopérabilité (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810778C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0810004A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Arrêté du 24 avril 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811143A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Signé le : 29-04-2008
Arrêté du 29 avril 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0811579A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811737A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Instruction du 29 avril 2008 relative à la conformité des aéronefs sous marques provisoires au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811718J
Transports
Instruction
Date de signature : 29-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Signé le : 07-05-2008
Circulaire du 7 mai 2008 relative à l'agrément des grands emballages reconstruits et au transport dans ces grands emballages de marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808822C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Signé le : 22-05-2008
Décision n° 25 du 22 mai 2008 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe Contrôle et exploitation aériens et du budget général (annule et remplace la décision n° 24 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812494S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Signé le : 30-05-2008
Instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0813760J
Transports
Instruction
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Signé le : 02-06-2008
Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822721S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822724S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826974S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-66 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Système de gestion de la circulation ferroviaire – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826910S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-67 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Systèmes de conduite ferroviaire et réglementation – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826914S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826959S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826961S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-78 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Qualité – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826966S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-79 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Communication – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826971S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-68 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Projets lignes métro et RER – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826917S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-69 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Agence de développement opérationnel – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826920S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
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