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Décision
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Thématique
Développement durable
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2016
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Développement durable, Année de publication: 2016
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Thème : Développement durable
Décision du 3 février 2016 portant délégation pour la mise en œuvre de l’article R. 122-3 du code de l’environnement (examen dit au « cas par cas »)
DEVV1603663S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Décision du 16 février 2016 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
DEVD1604566S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Décision du 2 juin 2016 portant nomination du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil
DEVD1615312S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-06-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Décision du 9 août 2016 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1622938S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Décision du 3 août 2016 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1625018S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-08-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1624359S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1624364S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles - Biodiversité »
DEVD1624368S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1624372S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 portant nomination d’un nouveau membreau comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures »
DEVD1624698S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
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