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Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 21-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Circulaire du 17 janvier 2012 relative à l'application des dispositions du décret n° 2011-1697 du 1er décembre 2011 relatif aux ouvrages des réseaux publics d'électricité et des autres réseaux d'électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques
DEVR1135787C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 17-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
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Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase d'instruction
DEVR1134499C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
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Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision du 6 décembre 2011 portant désignation d'un organisme pour l'attestation de conformité des appareils à gaz
DEVP1132544S
Énergie
Décision
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1230530A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Arrêté du 17 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1229947A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1230438A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
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Arrêté du 24 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235707A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
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Arrêté du 27 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235923A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
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Arrêté du 10 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232597A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
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Arrêté du 10 octobre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1237841A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Valence »
DEVR1237212A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Beaumont-de-Lomagne »
DEVR1237214A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Brignoles »
DEVR1237215A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Cahors »
DEVR1237217A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande d'extension du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Montélimar »
DEVR1237219A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Gréoux-les-Bains »
DEVR1237221A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Lyon-Annecy »
DEVR1237224A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Montfalcon »
DEVR1237225A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 10 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234926A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
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Arrêté du 7 septembre 2012 portant nomination au conseil à l'électrification rurale mentionné au neuvième alinéa du I de l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales
DEVR1234292A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
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Arrêté du 10 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234921A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
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Arrêté du 10 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234924A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012