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2021
181
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2021
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Publié le : 22-04-2021
Arrêté du 20 avril 2021 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2110878A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2021.
TREK2110181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Publié le : 21-04-2021
Arrêté du 12 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe, au titre de l’année 2021.
TREK2110628A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 13 avril 2021 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2111816A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 13-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 12 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieurs des travaux publics de l’Etat hors classe, au titre de l’année 2021.
TREK2110631A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 16 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2112544A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2112193A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (Cyril GRIGNON).
TRER2112192A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Publié le : 20-04-2021
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2021.
TREK2110177A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 20-04-2021
Document principal
Publié le : 17-04-2021
Arrêté du 6 avril 2021 modifiant l’arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d’agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du code de la construction et de l’habitation.
LOGL2110875A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 06-04-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2021.
TREK2110175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Publié le : 16-04-2021
Arrêté du 14 avril 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2111996A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2111992A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Publié le : 13-04-2021
Arrêté du 2 avril 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2109270A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Arrêté du 09 avril 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2108073A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Publié le : 09-04-2021
Arrêté du 6 avril 2021 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2111306A
Mer
Arrêté
Date de signature : 06-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2111294A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Publié le : 08-04-2021
Arrêté du 31 mars 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2111043A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 08-04-2021
Document principal
Publié le : 02-04-2021
Arrêté du 10 mars 2021 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements frigorifiques sous pression (TECNEA Inspection SAS).
TREP2107664A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-03-2021
Date de publication : 02-04-2021
Document principal
Publié le : 31-03-2021
Arrêté du 26 mars 2021 portant nomination du directeur adjoint de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE).
TREK2110021A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-03-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
Publié le : 30-03-2021
Arrêté du 25 mars 2021 portant renouvellement de l’agrément de la société Bureau Veritas Exploitation pour effectuer les contrôles prévus par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et l’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs.
TREP2107704A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Publié le : 26-03-2021
Arrêté du 24 mars 2021 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial.
TREK2105085A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 26-03-2021
Document principal
Arrêté du 18 mars 2021 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’Etat au titre de l’année 2021.
TREK2108547A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-03-2021
Date de publication : 26-03-2021
Document principal
Publié le : 24-03-2021
Arrêté du 22 mars 2021 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2107493A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2021
Date de publication : 24-03-2021
Document principal
Publié le : 17-03-2021
Arrêté du 8 mars 2021 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
TRER2108439A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
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