Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
112
Autre
21
Avenant
5
Avis
2
Circulaire
136
Convention
4
Décision
269
Instruction
11
Note
20
Rectificatif
3
Thématique
Administration générale
136
Eau
15
Équipement
37
Logement et construction
30
Mer
18
Nature
9
Paysage et sites
15
Prévention des risques
49
Tourisme
3
Transports
271
Mots clés
Ressource humaine
23
Année de publication
2007
583
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2007
583 documents trouvés
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Type de document : Instruction
Instruction du 11 avril 2007 relative aux programmes de formation aux qualifications d'instructeurs sur hélicoptères prise en application de la sous-partie H de l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licence et qualifications de membres d'équipage de conduite d'hélicoptère (FCL2) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790734J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 11-04-2007
Date de publication : 25-05-2007
Document principal
Instruction du 3 avril 2007 relative à la mise en œuvre et au suivi du droit d'option (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790795J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 03-04-2007
Date de publication : 10-06-2007
Document principal
Instruction du 3 avril 2007 relative à la composition, aux transferts et à la conservation des dossiers des personnels des services transférés aux départements (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790796J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 03-04-2007
Date de publication : 10-06-2007
Document principal
Instruction du 20 avril 2007 relative au contrôle de légalité. Mise en œuvre des dispositions de la directive 2000/59 CE du Parlement européen et du conseil du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison (texte non paru au Journal officiel)
INTB0730020J
Mer
Instruction
Date de signature : 20-04-2007
Date de publication : 25-05-2007
Document principal
Instruction du 20 décembre 2006 relative à l'agrément des personnels chargés des vols en ligne sous supervision et des contrôles en ligne du personnel navigant technique du transport aérien public par hélicoptère (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612551J
Transports
Instruction
Date de signature : 20-12-2006
Date de publication : 25-01-2007
Document principal
Instruction du 20 décembre 2006 modifiant l'instruction du 23 avril 2004 prise en application de l'arrêté du 23 septembre 1999 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612552J
Transports
Instruction
Date de signature : 20-12-2006
Date de publication : 25-01-2007
Document principal
Instruction du 6 décembre 2006 aux services de l'inspection du travail des transports relative à la lutte contre le tabagisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0612515J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 06-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Instruction du 12 décembre 2006 modifiant l'instruction du 29 octobre 2002 fixant la liste des types d'avions, en application de l'arrêté du 28 octobre 2002 (FCL4) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612534J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 12-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Instruction n° 2007-01 du 14 septembre 2007 relative aux hôtels meublés (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0770792J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 14-09-2007
Date de publication : 10-12-2007
Document principal
Instruction du 16 octobre 2007 relative à information en temps réel du ministre et des directeurs généraux de l'administration centrale sur les événements impactant le domaine de compétence du ministère (texte non paru au Journal officiel)
DEVH0769211J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
Document principal
Type de document : Note
Note du 24 avril 2007 rectifiant les instructions du 3 avril 2007 relatives à la mise en œuvre et au suivi du droit d'option (EQUP0790795J) ; à la composition, aux transferts et à la conservation des dossiers des personnels des services transférés aux départements (EQUP0790796J) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790797N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-04-2007
Date de publication : 10-06-2007
Document principal
Note générale n° 5655 du 16 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790298N
Transports
Note
Date de signature : 16-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-25 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790187N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-26 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790188N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-27 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790189N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-28 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790190N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-29 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790191N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note de département n° 2006-30 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790192N
Transports
Note
Date de signature : 08-01-2007
Date de publication : 10-02-2007
Document principal
Note générale n° 2006-62 relative à la délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef de cabinet, chef du service de la présidence, à Mme Duchezeau (Françoise), déléguée générale recherche et innovation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612481X
Transports
Note
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Note générale n° 5648 du 5 décembre 2006 relative à la reconduction du chef de l'établissement CDEP Métro (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612479N
Transports
Note
Date de signature : 05-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Note générale n° 5649 du 7 décembre 2006 portant nomination du chef de l'établissement CDEP PIL/SIT (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612480N
Transports
Note
Date de signature : 07-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Note générale n° 2007-23 du 12 avril 2007 portant délégation de pouvoirs à Mme Helleux (Annick) au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790731N
Transports
Note
Date de signature : 12-04-2007
Date de publication : 10-05-2007
Document principal
Note du 1er février 2007 relative à la mise en œuvre de l'outil SOLON au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0790517N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-02-2007
Date de publication : 25-03-2007
Document principal
Note n° 2006-15 du 22 décembre 2006 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2007 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610612N
Logement et construction
Note
Date de signature : 22-12-2006
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Note générale n° 2007-09 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence à M. Méret (Laurent), délégué général aux espaces de transport et d'intermodalité (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790522N
Transports
Note
Date de signature : 01-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
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