Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2011
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2011
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Signé le : 28-11-2011
Circulaire du 28 novembre 2011 relative à l'installation des hébergements légers de loisirs (habitations légères de loisirs, résidences mobiles de loisirs et caravanes), au permis d'aménager de mise aux normes paysagères des terrains de camping existants et à la suppression dans le code de l'urbanisme de l'obligation de classement des terrains de camping et des parcs résidentiels de loisirs
DEVL1130129C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Circulaire du 28 novembre 2011 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDTL, campagne 2010
DEVK1132787C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 18-11-2011
Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 17-11-2011
Circulaire du 17 novembre 2011 relative à l'entretien de carrière et bilan de carrière
DEVK1132199C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 14-11-2011
Circulaire du 14 novembre 2011 relative au transfert de propriété à titre gratuit des biens immobiliers des parcs de l'équipement en application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009
DEVT1123145C
Transports
Circulaire
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 10-11-2011
Circulaire du 10 novembre 2011 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVL1128870C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 10-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 07-11-2011
Circulaire du 7 novembre 2011 relative à l'instruction des candidatures et l'établissement des états de propositions pour le Mérite maritime
DEVC1131830C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 25-10-2011
Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 21-10-2011
Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 21-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 17-10-2011
Circulaire du 17 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2011-492 relatif au plan d'action pour le milieu marin
DEVL1127779C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
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