-
Arrêté du 25 août 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
TREK1724251A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
-
Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1719740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
-
Arrêté du 17 octobre 2017 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2017 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1724129A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Décision du 12 octobre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1727655S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Décision du 26 octobre 2017 portant modification de la décision du 7 février 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat et au ministère du logement et de l’habitat durable
TREK1728985S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Note de gestion du 24 octobre 2017 relative à la mise en œuvre d’un complément exceptionnel au titre de 2017 non reconductible concernant certains agents
TREK1730207N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
-
Note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité aux MTES/MCT
TREK1726874N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Note de gestion du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
TREK1727116N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 9 octobre 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable
TREK1727856A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
TREK1725427S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1726692N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1726693N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 27 septembre 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
TREK1725855A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
TREK1721014A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 16 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1727842A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
-
Arrêté du 26 mai 2017 portant intérim de la direction de la mer de Guyane
TREK1714919A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
-
Arrêté du 20 avril 2017 modifiant l’arrêté du 5 mai 2010 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1707657A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 21 avril 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1707664A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712422A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712445A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712455A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712464A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 21 avril 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1712469A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
-
Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
TREK1719004A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-07-2017
Date de publication : 25-09-2017
-
Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1721819A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2017
Date de publication : 25-09-2017