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2008
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2008
299 documents trouvés
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Type de document : Convention
Convention du 30 octobre 2007 relative à la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Cayenne-Rochambeau (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812604X
Transports
Convention
Date de signature : 30-10-2007
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Type de document : Décision
Décision n° 2008-15 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine à M. Kaminagai (Yo) responsable de l'unité design et projets culturels. (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816017S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-18 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP), à M. Dupin (Antoine), responsable de l'unité mémoire et information documentaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816183S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 2008-29 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Bruna (Daniel), responsable du groupe de soutien Achats (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816192S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 11 avril 2008 au conseil d'administration relative à la délibération n° 10 : publication officielle des décisions de l'EPSF sur le site internet (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816013S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0815992S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816006S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 080022 du 31 décembre 2007 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne. (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802741S
Transports
Décision
Date de signature : 31-12-2007
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Décision du 27 décembre 2007 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0774007S
Transports
Décision
Date de signature : 27-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision n° 5697 du 1er janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0801475S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
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