Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Aviation civile

39 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-08-2014

Note technique du 22 juillet 2014 relative à l'attribution de l'allocation temporaire complémentaire
DEVA1417085N Aviation civile Note Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
- Document principal

Publié le : 10-02-2017

Note de gestion du 25 novembre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1633478N Aviation civile Note Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 10-02-2017
- Document principal

Publié le : 25-10-2017

Note technique du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’allocation temporaire complémentaire et à l’attribution du complément individuel temporaire
TRAA1726303N Aviation civile Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
- Document principal

Publié le : 25-06-2018

Note de gestion du 7 juin 2018 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’école nationale de l’aviation civile. [Abrogée par Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile_TREA2000590N].
TRAA1810851N Aviation civile Note Date de signature : 07-06-2018 Date de publication : 25-06-2018
- Document principal

Publié le : 21-01-2020

Note 19-92/SG du 19 décembre 2019 relative aux modalités d’attribution des concessions, au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’aviation civile.
TREA1919008N Aviation civile Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 21-01-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 29-01-2020

Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2000590N Aviation civile Note Date de signature : 22-01-2020 Date de publication : 29-01-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 29-01-2020
- Document principal

Publié le : 03-04-2020

Note du 20 décembre 2019 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.
TREA2005302N Aviation civile Note Date de signature : 20-12-2019 Date de publication : 03-04-2020
- Document principal
Note du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2005294N Aviation civile Note Date de signature : 30-12-2019 Date de publication : 03-04-2020
- Document principal

Publié le : 04-04-2020

Note du 20 décembre 2019 portant organisation du service technique de l'aviation civile.
TREA2005305N Aviation civile Note Date de signature : 20-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
- Document principal
Note du 19 décembre 2019 portant organisation du service des systèmes d'information et de la modernisation.
TREA2005300N Aviation civile Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
- Document principal

1

2

3

4