Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2005
Thème : Eau
-
Circulaire DE/SD/ATD CP/BS DPE no 68 du 30 mars 2005 relative au renforcement de l'expertise en DIREN en vue de l'évaluation de l'état des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540127C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-03-2005
Date de publication : 30-05-2005
-
Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540085C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-12-2004
Date de publication : 15-04-2005
-
Circulaire du 9 février 2005 relative aux avertissements pluviométriques et à l'information régulière pluviométrique transmis par Météo-France aux services d'annonce des crues (SAC) et aux services de prévision des crues (SPC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540071C
Eau
Circulaire
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 15-04-2005
-
Circulaire du 9 novembre 2004 relative à l'assainissement des zones usées urbaines. Exécution de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 septembre 2004 en ce qui concerne l'insuffisance de la désignation des zones sensibles à l'eutrophisation dans les bassins Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée et Seine-Normandie. Identification des objectifs de traitement plus poussé. Saisine des comités de bassin (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540028C
Eau
Circulaire
Date de signature : 09-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
-
Circulaire DCE 2004/09 du 24 novembre 2004 relative à la consultation du public en application de l'article 14 de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540019C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
-
Circulaire du 19 janvier 2005 relative aux programmes d'actions de prévention des inondations par bassins versants sur les années 2003 à 2007 : modalités de pilotage et de suivi (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540054C
Eau
Circulaire
Date de signature : 19-01-2005
Date de publication : 30-03-2005
-
Circulaire DE/MAGE/BEMA 04/N 18 no 2004-08 DCE du 23 décembre 2004 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface (cours d'eau et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540052C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-12-2004
Date de publication : 15-03-2005
-
Circulaire du 18 avril 2005 relative à l'épandage agricole des boues de stations d'épuration urbaines ; recommandations relatives aux contrôles du respect de la réglementation pour les services de police de l'eau et à l'information du public (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540161C
Eau
Circulaire
Date de signature : 18-04-2005
Date de publication : 30-06-2005
-
Circulaire du 23 juin 2005 relative aux modalités de la révision de la délimitation des zones sensibles définies en application de la directive no 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires à opérer avant la fin de l'année 2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540269C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-06-2005
Date de publication : 30-09-2005
-
Circulaire du 31 mars 2005 relative à l'exercice des missions de police de l'eau, des milieux aquatiques et de la pêche en eau douce des services de police de l'eau et des brigades départementales du CSP (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540137C
Eau
Circulaire
Date de signature : 31-03-2005
Date de publication : 15-06-2005
-
Circulaire DCE no 2005-10 du 4 avril 2005 relative à la mise à jour du schéma directeur d'aménagement des eaux, à l'élaboration du programme de mesures en application des articles L. 212-2 et L. 212-2-1 du code de l'environnement et à l'élaboration des IXes programmes d'intervention des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540138C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-04-2005
Date de publication : 15-06-2005
-
Circulaire du 24 mars 2005 relative à la protection de l'anguille – lutte contre le braconnage et la vente illicite – campagne 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540204C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-03-2005
Date de publication : 15-07-2005
-
Circulaire DCE no 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540202C
Eau
Circulaire
Date de signature : 29-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
-
Circulaire du 4 juillet 2005 relative à la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540246C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-07-2005
Date de publication : 15-08-2005
-
Circulaire DE/SDMAGE/BLPDI no 16 du 19 octobre 2005 relative à la mise en conformité des performances du traitement des eaux résiduaires urbaines avec les exigences définies par la directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991. – Exécution de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 septembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540409C
Eau
Circulaire
Date de signature : 19-10-2005
Date de publication : 15-12-2005
-
Circulaire DCE no 2005-14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540421C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-10-2005
Date de publication : 15-12-2005
-
Circulaire DCE no 2005-12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du « bon état » et à la constitution des référentiels pour les eaux douces de surface (cours d'eau, plans d'eau), en application de la directive européenne 2000/60/DCE du 23 octobre 2000, ainsi qu'à la démarche à adopter pendant la phase transitoire (2005-2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540335C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-07-2005
Date de publication : 15-10-2005
-
Circulaire du 29 juillet 2005 relative à la commission de bassin pour la pêche professionnelle en eau douce (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540332C
Eau
Circulaire
Date de signature : 29-07-2005
Date de publication : 15-10-2005
Thème : Équipement
-
Circulaire n° 2004-67 du 10 décembre 2004 modificative à la circulaire SR/R n° 2004-65 en date du 30 novembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410419C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
-
Circulaire n° 2004-69 du 20 décembre 2004 relative au programme d'investissements pour l'année 2005 relatif à l'exploitation de la route et à la signalisation de direction (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410445C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
-
Circulaire n° 2004-72 du 21 décembre 2004 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0410446C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 10-01-2005
-
Circulaire n° 2004-75 du 31 décembre 2004 Exploitation de la route. - Fonctionnement et maintenance des équipements dynamiques et des organisations. - Programme 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410458C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
-
Circulaire n° 2005-16 du 21 février 2005 relative aux cellules économiques régionales de la construction (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0510034C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
-
Circulaire n° 2005-14 du 28 février 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0510032C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Aucun
résultat