Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Annexe, Année de publication: 2021

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Signé le : 10-11-2020

Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A Nature Annexe Date de signature : 10-11-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Signé le : 30-11-2020

Annexe et carte à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale).
TREL2101652A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Hautes Garrigues du Montpelliérais » (zone de protection spéciale).
TREL2101959A Nature Annexe Date de signature : 30-11-2020 Date de publication : 10-03-2021
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Signé le : 22-12-2020

Annexe à l'arrêté du 22 décembre 2020 portant approbation du Schéma National des Véloroutes.
TRAT2034492A Transports Annexe Date de signature : 22-12-2020 Date de publication : 26-01-2021
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Signé le : 24-12-2020

Annexe à l'arrêté du 24 décembre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes air extrait/eau double service alternés de marque NIBE et notamment des appareils de marque commerciale « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2033681A Logement et construction Annexe Date de signature : 24-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
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Signé le : 25-12-2020

Annexe à l'arrêté du 25 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers.
TREP2026400A Prévention des risques Annexe Date de signature : 25-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
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Annexe à l'arrêté du 25 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 2 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des papiers graphiques.
TREP2026403A Prévention des risques Annexe Date de signature : 25-12-2020 Date de publication : 05-01-2021
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Signé le : 07-01-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).
TREL2101580A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation).
TREL2101635A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas (zone spéciale de conservation).
TREL2101633A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Plateau d'Argentine(zone spéciale de conservation).
TREL2101621A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Garonne (zone spéciale de conservation).
TREL2101584A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Beuve (zone spéciale de conservation).
TREL2101616A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne (zone spéciale de conservation).
TREL2101554A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier.
TREL2101611A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 La Gélise.
TREL2101607A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons.
TREL2101596A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux de Thézac et de Montayral.
TREL2101595A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 L'Adour.
TREL2101593A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin.
TREL2101591A Nature Annexe Date de signature : 07-01-2021 Date de publication : 05-02-2021
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