Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Énergie

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Signé le : 08-01-2024

Arrêté du 8 janvier 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2335428A Énergie Arrêté Date de signature : 08-01-2024 Date de publication : 10-01-2024
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Signé le : 05-12-2023

Décision du 5 décembre 2023 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2334606S Énergie Décision Date de signature : 05-12-2023 Date de publication : 19-12-2023
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Signé le : 30-11-2023

Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode de restauration des mangroves et des forêts marécageuses pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330714S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2023 Date de publication : 07-12-2023
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330715S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2023 Date de publication : 07-12-2023
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Annexe(s) :
- 1

Signé le : 28-11-2023

Circulaire du 28 novembre 2023 relative aux missions du référent préfectoral à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique et à la géothermie de minime importance.
ENER2331339J Énergie Circulaire Date de signature : 28-11-2023 Date de publication : 30-11-2023
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Signé le : 24-11-2023

Décision du 24 novembre 2023 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2024 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2333156S Énergie Décision Date de signature : 24-11-2023 Date de publication : 05-12-2023
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Signé le : 06-11-2023

Arrêté du 6 novembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2330076A Énergie Arrêté Date de signature : 06-11-2023 Date de publication : 10-11-2023
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Signé le : 23-10-2023

Arrêté du 23 octobre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2329369A Énergie Arrêté Date de signature : 23-10-2023 Date de publication : 01-11-2023
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Signé le : 11-10-2023

Arrêté du 11 octobre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2327798A Énergie Arrêté Date de signature : 11-10-2023 Date de publication : 17-10-2023
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Signé le : 21-09-2023

Arrêté du 19 septembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2324167A Énergie Arrêté Date de signature : 21-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
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Signé le : 12-09-2023

Arrêté du 12 septembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2324220A Énergie Arrêté Date de signature : 12-09-2023 Date de publication : 20-09-2023
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Signé le : 29-08-2023

Arrêté du 29 août 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2323221A Énergie Arrêté Date de signature : 29-08-2023 Date de publication : 02-09-2023
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Signé le : 10-08-2023

Convention de délégation de gestion du 10 août 2023 entre la direction générale de l’énergie et du climat et la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement.
TREK2326133X Énergie Convention Date de signature : 10-08-2023 Date de publication : 10-10-2023
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Signé le : 08-08-2023

Arrêté du 08 août 2023 portant nomination au conseil d’administration d’IFP Énergies nouvelles.
ENER2322053A Énergie Arrêté Date de signature : 08-08-2023 Date de publication : 01-09-2023
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Signé le : 03-08-2023

Décision du 03 août 2023 portant dérogation aux conditions de raccordement et d’exploitation de deux installations de production d’électricité situées à Sainte-Suzanne (La Réunion).
ENER2319084S Énergie Arrêté Date de signature : 03-08-2023 Date de publication : 08-08-2023
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Signé le : 20-07-2023

Arrêté du 20 juillet 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2320444A Énergie Arrêté Date de signature : 20-07-2023 Date de publication : 25-07-2023
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Signé le : 17-07-2023

Arrêté du 17 juillet 2023 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
ENER2321136A Énergie Arrêté Date de signature : 17-07-2023 Date de publication : 15-08-2023
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Signé le : 17-05-2023

Arrêté du 17 mai 2023 portant nomination du directeur de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2313439A Énergie Arrêté Date de signature : 17-05-2023 Date de publication : 08-06-2023
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Signé le : 24-04-2023

Arrêté du 24 avril 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2312493A Énergie Arrêté Date de signature : 24-04-2023 Date de publication : 06-05-2023
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Signé le : 29-03-2023

Décision du 29 mars 2023 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Bâtiment neuf - Valorisation du stockage carbone longue durée ».
ENER2305070S Énergie Décision Date de signature : 29-03-2023 Date de publication : 05-04-2023
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Annexe(s) :
- 1

Signé le : 27-03-2023

Arrêté du 27 mars 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2308567A Énergie Arrêté Date de signature : 27-03-2023 Date de publication : 29-03-2023
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Signé le : 21-03-2023

Décision du 21 mars 2023 portant approbation d’une méthode de protection des herbiers de posidonie pour le label « Bas-Carbone ».
ENER2305073S Énergie Décision Date de signature : 21-03-2023 Date de publication : 05-04-2023
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Annexe(s) :
- 1

Signé le : 22-02-2023

Annexe à l’arrêté du 22 février 2023 portant déclassement du système d’oléoduc Donges-Melun-Metz.
ENER2305086A Énergie Annexe Date de signature : 22-02-2023 Date de publication : 07-04-2023
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Signé le : 14-02-2023

Arrêté du 14 février 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2305178A Énergie Arrêté Date de signature : 14-02-2023 Date de publication : 21-02-2023
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Signé le : 25-01-2023

Arrêté du 25 janvier 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2302781A Énergie Arrêté Date de signature : 25-01-2023 Date de publication : 28-01-2023
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