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Annexe
134
Arrêté
13
Décision
6
Note
1
Thématique
Développement durable
1
Eau
1
Nature
146
Paysage et sites
2
Transports
4
Mots clés
Biodiversité
154
Année de publication
2019
20
2020
14
2021
61
2022
40
2023
17
2024
2
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Type de document : Annexe
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
TREL2136579A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
TREL2136589A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
TREL2136573A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
TREL2136592A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
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1
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Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale).
TREL2208398A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale).
TREL2208400A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
TREL2208402A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2210565A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2210567A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
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