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Résultats de recherche : - Année de publication: 2011
Publié le : 10-01-2011
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Décision n° 013/CRNA/SE/Direction du 8 décembre 2010 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1032938S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Décision n° 10-229 du 13 décembre 2010 relative à l'intérim de M. Loïc Robin au service de la navigation aérienne Ouest
DEVA1033076S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Décision ENAC/DG n° 2010-181 du 17 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVA1032764S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Décision DSNA/D n° 10-0284 du 21 décembre 2010 portant modification de la décision DSNA/D n° 05-0043 du 3 mars 2005 modifiée portant organisation interne de la direction des opérations de la DSNA
DEVA1031046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Circulaire du 16 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la circulaire interministérielle du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs - conditions d'utilisation des véhicules de service pour les trajets domicile-travail.
DEVK1032657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 16-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Circulaire du 11 octobre 2010 relative à la prévention des risques liés au retrait-gonflement des sols argileux. [Note d’abrogation du 26 juillet 2023 abrogeant la circulaire du 11 octobre 2010 relative à la prévention des risques liés au retrait gonflement des sols argileux _ TREP2321242N].
DEVP1022542C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 11-10-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Arrêté du 18 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1033018A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1032967A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1032997A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1033516A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
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