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Type de document
Arrêté
40
Autre
3
Circulaire
133
Décision
8
Instruction
2
Note
6
Rectificatif
1
Thématique
Eau
193
Mots clés
Biodiversité
1
Document opposable
1
Organisation des services
1
Année de publication
1999
10
2000
8
2001
10
2002
16
2003
17
2004
13
2005
22
2006
32
2007
15
2008
26
2009
0
2010
0
2011
0
2012
0
2013
0
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
1
2019
2
2020
4
2021
6
2022
3
2023
8
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Eau
193 documents trouvés
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Signé le : 03-07-2023
Arrêté du 03 juillet 2023 du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine et du président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine.
TREL2320370A
Eau
Arrêté
Date de signature : 03-07-2023
Date de publication : 15-09-2023
Document principal
Signé le : 20-06-2023
Arrêté du 20 juin 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2312630A
Eau
Arrêté
Date de signature : 20-06-2023
Date de publication : 23-06-2023
Document principal
Signé le : 13-04-2023
Arrêté du 13 avril 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2309351A
Eau
Arrêté
Date de signature : 13-04-2023
Date de publication : 14-04-2023
Document principal
Signé le : 30-01-2023
Arrêté du 30 janvier 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2301631A
Eau
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 04-02-2023
Document principal
Signé le : 26-12-2022
Arrêté du 26 décembre 2022 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2234963A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 06-01-2023
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2022 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2234928A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 06-01-2023
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2022 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2234913A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 06-01-2023
Document principal
Signé le : 09-12-2022
Décision du 09 décembre 2022 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de l’agence de l’eau Rhin Meuse.
TREL2303636S
Eau
Décision
Date de signature : 09-12-2022
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
Signé le : 26-09-2022
Arrêté du 26 septembre 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2225495A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-09-2022
Date de publication : 30-09-2022
Document principal
Signé le : 13-05-2022
Note technique du 13 mai 2022 abrogeant la circulaire du 14 août 2018 relative à la mise à jour des plans d’actions opérationnels territorialisés de la directive cadre sur l’eau.
TREL2213138N
Eau
Note
Date de signature : 13-05-2022
Date de publication : 20-05-2022
Document principal
Signé le : 24-03-2022
Note technique du 24 mars 2022 abrogeant la circulaire du 12 août 2016 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction.
TERL2209253N
Eau
Note
Date de signature : 24-03-2022
Date de publication : 05-04-2022
Document principal
Signé le : 25-11-2021
Arrêté du 25 novembre 2021 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2134008A
Eau
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 03-12-2021
Document principal
Signé le : 30-08-2021
Arrêté du 30 août 2021 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2119604A
Eau
Arrêté
Date de signature : 30-08-2021
Date de publication : 02-09-2021
Document principal
Signé le : 16-07-2021
Arrêté du 16 juillet 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2127156A
Eau
Arrêté
Date de signature : 16-07-2021
Date de publication : 08-10-2021
Document principal
Signé le : 31-05-2021
Arrêté du 31 mai 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2114758A
Eau
Arrêté
Date de signature : 31-05-2021
Date de publication : 25-06-2021
Document principal
Signé le : 19-05-2021
Arrêté du 19 mai 2021 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2111623A
Eau
Arrêté
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 29-05-2021
Document principal
Signé le : 15-03-2021
Arrêté du 15 mars 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2100455A
Eau
Arrêté
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
Signé le : 07-12-2020
Arrêté du 07/12/2020 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2031313A
Eau
Arrêté
Date de signature : 07-12-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Signé le : 29-09-2020
Note technique du 29 septembre 2020 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2022-2027.
TREL2020297N
Eau
Note
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Signé le : 16-09-2020
Arrêté du 16 septembre 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Alpes du Nord.
TREP2026580A
Eau
Arrêté
Date de signature : 16-09-2020
Date de publication : 10-10-2020
Document principal
Signé le : 05-02-2020
Instruction du Gouvernement du 5 février 2020 relative à la protection des ressources en eau des captages prioritaires utilisés pour la production d’eau destinée à la consommation humaine.
TREL1919814J
Eau
Instruction
Date de signature : 05-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Date de publication en vue de son opposabilité : 12-02-2020
Lien
Signé le : 10-12-2019
Note technique du 10 décembre 2019 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2019.
TREL1936942N
Eau
Note
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 28-12-2019
Document principal
Signé le : 17-12-2018
Note technique du 17 décembre 2018 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2018.[abrogée]
TREL1831288N
Eau
Note
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Lien
Signé le : 08-11-2018
Note technique relative aux modalités d'organisation des mises à disposition du public afin de recueillir ses observations de fin 2018 au titre de la directive cadre sur l'eau et de la directive inondation.
TREL1823330N
Eau
Note
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Signé le : 14-11-2008
Circulaire du 14 novembre 2008 relative aux modalités d'attribution de l'habilitation pour contrôles techniques des éléments de l'assiette des redevances des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0825581C
Eau
Circulaire
Date de signature : 14-11-2008
Date de publication : 15-12-2008
Document principal
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