Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
680
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2513
Directive
1
Instruction
34
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3808
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
25
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports
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10
25
50
100
Publié le : 10-04-2004
Arrêté du 15 mars 2004 portant déclassement des maisons éclusières de La Grève et de Sazay relevant du domaine public fluvial en Charente-Maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410088A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-03-2004
Date de publication : 10-04-2004
Document principal
Publié le : 25-03-2004
Arrêté consolidé du 25 février 2004 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 par les arrêtés des 8 février 2002 (0200206 A), 5 décembre 2002 (0201748 A), 7 juillet 2003 (0300947 A) et 8 décembre 2003 (0301732 A) relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR ») (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410067A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-02-2004
Date de publication : 25-03-2004
Document principal
Publié le : 10-03-2004
Circulaire du 12 février 2004 relative aux petits trains routiers touristiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410058C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-02-2004
Date de publication : 10-03-2004
Document principal
Publié le : 25-02-2004
Arrêté du 2 février 2004 portant déclassement d'un terrain et d'une ancienne maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Loudrefing en Moselle (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410038A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-02-2004
Date de publication : 25-02-2004
Document principal
Décision n° 572 du 19 janvier 2004 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile et du budget général (annule et remplace la décision n° 280 du 8 janvier 2001) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410019S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2004
Date de publication : 25-02-2004
Document principal
Arrêté du 2 février 2004 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial à Bayonne dans les Pyrénées-Atlantiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0410037A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-02-2004
Date de publication : 25-02-2004
Document principal
Décision n° 569 STBA/DIR du 19 janvier 2004 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 472 du 29 janvier 2003 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410016S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2004
Date de publication : 25-02-2004
Document principal
Décision n° 570 STBA/DIR du 19 janvier 2004 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés, du budget annexe de l'aviation civile (annule et remplace la décision n° 473 du 29 janvier 2003 pour le BAAC) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410017S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2004
Date de publication : 25-02-2004
Document principal
Décision n° 571 du 19 janvier 2004 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 474 du 29 janvier 2003) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410018S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2004
Date de publication : 25-02-2004
Document principal
Publié le : 10-02-2004
Annexes à l'arrêté du 30 juillet 2003 relatives aux conditions d'aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l'exercice de fonctions de sécurité sur le réseau ferré national (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310207X
Transports
Annexe
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 10-02-2004
Document principal
Publié le : 25-01-2004
Arrêté du 24 décembre 2003 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des chômages (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310366A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-12-2003
Date de publication : 25-01-2004
Document principal
Décision du 6 novembre 2003 relative à la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310374S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2003
Date de publication : 25-01-2004
Document principal
Décision du 6 novembre 2003 relative à la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310375S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2003
Date de publication : 25-01-2004
Document principal
Décision du 6 novembre 2003 relative à la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310376S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2003
Date de publication : 25-01-2004
Document principal
Décision du 29 décembre 2003 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310361S
Transports
Décision
Date de signature : 29-12-2003
Date de publication : 25-01-2004
Document principal
Publié le : 10-01-2004
Arrêté du 16 décembre 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Arleux, dans le département du Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310349A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-12-2003
Date de publication : 10-01-2004
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Chalon-sur-Saône, dans le département de Saône-et-Loire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310350A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-12-2003
Date de publication : 10-01-2004
Document principal
Annexes à l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigationintérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310362X
Transports
Annexe
Date de signature : 19-12-2003
Date de publication : 10-01-2004
Document principal
Décision du 12 décembre 2003 modifiant la décision n° SEFA T/P 407264 du 16 mai 2003 portant délégation de signature de la PRM au service d'exploitation de la formation aéronautique (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310348S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2003
Date de publication : 10-01-2004
Document principal
Publié le : 10-12-2003
Décision du 29 septembre 2003 à la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310321S
Transports
Décision
Date de signature : 29-09-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 29 septembre 2003 à la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310322S
Transports
Décision
Date de signature : 29-09-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Décision du 29 septembre 2003 à la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310323S
Transports
Décision
Date de signature : 29-09-2003
Date de publication : 10-12-2003
Document principal
Publié le : 25-10-2003
Annexes a l'arrêté du 4 mars 1992 modifié fixant le règlement et le programme des concours externe et interne de recrutement des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310259X
Transports
Annexe
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2003 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour des aérodromes et des centres de contrôle régionaux d'outre-mer de liste 2 et liste 3 concernés (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310258A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Brebières dans le Pas-de-Calais (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310254A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-09-2003
Date de publication : 25-10-2003
Document principal
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