Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Publié le : 10-02-2017
Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret no 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R. 342-12 du code du tourisme
DEVT1700884N
Transports
Note
Date de signature : 22-12-2016
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Publié le : 25-01-2017
Note du 6 janvier 2017 relative au plan climat-air-énergie territorial
DEVR1633517N
Climat
Note
Date de signature : 06-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Publié le : 10-01-2017
Note du 20 décembre 2016 relative à l’élaboration des schémas régionaux biomasse
DEVR1628440N
Énergie
Note
Date de signature : 20-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Note du 16 décembre 2016 relative à l’animation interrégionale de l’Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement
DEVL1628406N
Nature
Note
Date de signature : 16-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Note technique du 20 décembre 2016 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2016
DEVL1634023N
Nature
Note
Date de signature : 20-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Note de gestion du 28 novembre 2016 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail
DEVK1633649N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
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