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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Publié le : 25-12-2012
Décision du 30 novembre 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1241074S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 30 novembre 2012 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1241075S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 4134 du 9 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) de l'organisme Orly-aviation générale
DEVA1241678S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Publié le : 10-12-2012
Décision DSNA/D n° 12-0212 du 16 novembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1237009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 16 novembre 2012 relative aux spécialistes
DEVA1239709S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 12-1856 du 20 novembre 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1240275S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-165 du 9 novembre 2012 fixant les modalités et les critères d'accréditation des centres d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240011S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 79 DSAC AG du 9 novembre 2012 relative à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238200S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-166 du 9 novembre 2012 fixant les modalités d'organisation des sessions d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240013S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 80 DSAC AG du 15 novembre 2012 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238204S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-MRF n° 2012-90 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME
TRAT1240403S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision SEM/CML n° 2012-5519 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML
TRAT1239189S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions SIT n°s 2012-5043-5044 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé/installations maintenance bureautique (ETI/IMB) et au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service client traitement des demandes bureautiques (ETI/Service Clients/TDB)
TRAT1240058S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MTS n°s 2012-5310-5311-5312-5313 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1240064S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-68 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
TRAT1239904S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision RER n° 2012-037 du 22 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport
TRAT1239651S
Transports
Décision
Date de signature : 22-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision MRF n° 2012-042 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « achats »
TRAT1239704S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MRF n°s 2012-83-84-86 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW, aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1239567S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-72 du 9 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne
TRAT1239909S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 11-2395 du 8 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1237013S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1239551S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-BUS n°s 2012-50-59-71 du 8 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
TRAT1239907S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MRF n°s 2012-77-80 du 1er septembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD et au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1240407S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 2012-69 du 15 septembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239653S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 2012-70 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239657S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
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