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Arrêté
11
Circulaire
1
Convention
6
Décision
100
Instruction
1
Thématique
Aviation civile
119
Mots clés
Année de publication
2016
119
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2016
119 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 10 octobre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’aviation civile
DEVA1626610A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Arrêté du 16 août 2016 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2015 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1619475A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-08-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2016 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2017
DEVA1625318A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Arrêté du 14 mars 2016 portant nominationau conseil médical de l’aéronautique civile
DEVA1605158A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-03-2016
Date de publication : 10-04-2016
Document principal
Arrêté du 12 janvier 2016 portant nomination des membres du conseil de la recherche de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1528737A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l’arrêté du 14 mars 2016 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile
DEVA1611799A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-05-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Arrêté du 24 août 2016 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 modifié fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1622999A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-08-2016
Date de publication : 10-09-2016
Document principal
Arrêté du 25 mai 2016 modifiant l’arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (JORF no 0132 du 8 juin 2016)
DEVA1604730A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-05-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Arrêté du 8 juin 2016 relatif à l’habilitation de DASSAULT AVIATION en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1613734A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-06-2016
Date de publication : 25-06-2016
Document principal
Arrêté du 6 juin 2016 modifiant l’arrêté du 16 juillet 2014 modifié portant nomination des membres du conseil d’administration de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1614738A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Arrêté du 25 mai 2016 modifiant l’arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore (JO RF no 132 du 8 juin 2016) (rectificatif)
DEVA1604730Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-05-2016
Date de publication : 25-07-2016
Document principal
Type de document : Circulaire
Circulaire du 22 décembre 2015 relative au relèvement des bornes d’âge de la retraite des ingénieurs du contrôle aérien
DEVA1528169C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 22-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Type de document : Convention
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction du transport aérien et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530029X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service technique de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530674X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 16 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service national d’ingénierie aéroportuaire et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530676X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 17 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction des services de la navigation aérienne et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile, relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530670X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 17 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction de la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile, relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530673X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Convention du 21 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530678X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 16 septembre 2016 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1622790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 19 septembre 2016 modifiant la décision du 27 janvier 2016 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du service national d’ingénierie aéroportuaire
DEVA1622292S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2016
Date de publication : 25-10-2016
Document principal
Décision du 21 septembre 2016 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1626560S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 26 septembre 2016 modifiant la décision du 8 juin 2016 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1629478S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-09-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 18 octobre 2016 modifiant la décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1628938S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 24 octobre 2016 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1630898S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Décision du 8 novembre 2016 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
DEVA1633985S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
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