-
Décision n° 2010-23 du 22 avril 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1018889S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
-
Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
DEVT1019735S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
DEVT1019746S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1019881S
Transports
Décision
Date de signature : 20-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018949S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018952S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018960S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
DEVT1018886S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
DEVT1018887S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
DEVT1018965S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018895S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1019779S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1019723S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision n° 2010-26 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département systèmes d'information et télécommunications (SIT)
DEVT1023449S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents du groupe achats du département ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
DEVT1023102S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines ; aux agents de contrôle de gestion et des systèmes d'informations ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) et à la responsable qualité et environnement et à la responsable communication (COM) du département
DEVT1023127S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 1er août 2010 portant délégation du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité médecine conseil ; au responsable du pôle praticiens conseil et veille médicale et au responsable du pôle espace médical de l'entité médecine conseil
DEVT1022920S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-61 du 1er septembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité développement des compétences opérateurs (DCO) du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1023896S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Aqueduc, Barbès, Chanoinesse, Charenton et Dulong
DEVT1023719S
Transports
Décision
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Gallieni-Robespierre, Necker, site Rennes, et Saint-Denis - Ambroise-Croizat
DEVT1023720S
Transports
Décision
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-08 du 14 septembre 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département RER, chef de l'établissement RER
DEVT1024229S
Transports
Décision
Date de signature : 14-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision CCAS n° 2009-5071 du 28 décembre 2009 portant délégations de signature du directeur de la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1022978S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1023374S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision du 16 février 2010 portant délégations de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en nature ; au responsable du pôle service et prestation ; au responsable du pôle production et au responsable de l'entité action sociale et prévention
DEVT1022912S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-09 du 14 septembre 2010 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1024236S
Transports
Décision
Date de signature : 14-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-25 du 14 juin 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et des télécommunications (SIT)
DEVT1023453S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-35 du 1er juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département Services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1023786S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-54 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
DEVT1023463S
Transports
Décision
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-55 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur en charge des services, de la relation client et des espaces
DEVT1023469S
Transports
Décision
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-56 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint projets, ingénierie et investissements
DEVT1023474S
Transports
Décision
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision SDG n° 2010-03 du 26 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur de la permanence générale au référent technique et au référent des réseaux de surface et information voyageurs de la permanence générale
DEVT1023011S
Transports
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-36 du 1er juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1023790S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° 2010-53 du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SIT/ING
DEVT1023440S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Décision n° RER 2010-09 du 23 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du groupe ressources humaines et formation
DEVT1028341S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision du 23 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA) ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (TLB) ; au responsable du pôle transports et audits
DEVT1028349S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
DEVT1027410S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision n° 2010-18 du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT1026926S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département de gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail et au responsable de la mission amiante et désamiantage
DEVT1025861S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision du 1er octobre 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1027209S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision HAL n° 2010-05 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL), aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) du département HAL
DEVT1025863S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision MOT n° 2010-5307 du 24 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1027157S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Décision du 26 novembre 2009 portant sur la poursuite des études relatives à la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
DEVT1004177S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 1er février 2010 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations
DEVT1004757S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
-
Décision n° 10-2 du 23 février 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1005962S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
DEVT0929455S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
-
Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
DEVT0929440S
Transports
Décision
Date de signature : 26-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
-
Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
DEVT0928281S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
-
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et du comité de bassin Loire-Bretagne
DEVT1007390S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Artois-Picardie et du comité de bassin Artois-Picardie
DEVT1007378S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Décision du 29 novembre 2007 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration à son président et fixant les conditions générales des délégations au sein de Réseau ferré de France
DEVT0924198S
Transports
Décision
Date de signature : 29-11-2007
Date de publication : 10-11-2009
-
Décision du 17 juin 2009 portant modification de la dénomination de la route nationale n° 1162
DEVT0912649S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Décision n° 5767 du 25 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT0923964S
Transports
Décision
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Décision du 14 octobre 2009 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT0919912S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
DEVT0920671S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
DEVT0920675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0920680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
DEVT0920695S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux collaborateurs du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise, aux collaborateurs du pôle Lyon-Turin et au collaborateur du service des études générales et économiques
DEVT0920742S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux chargés de projets du service des projets d'investissement, aux chargés de projet de la mission Haut-Bugey et au chargé d'études génie civil et sécurité du service études générales et économiques
DEVT0920745S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Chantal CHAPLAIN, chef du service des études générales et économiques
DEVT0920750S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
DEVT0921863S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
DEVT0920604S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
DEVT0920649S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
DEVT0920659S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Arnaud LAMARSAUDE, chef du service administratif
DEVT0921129S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Claude BRETON, chef du service infrastructure
DEVT0921132S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Etienne ROUSSELET, chef du service des études
DEVT0921135S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Rachid EL MOUNZIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
DEVT0921156S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
DEVT0920752S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benoît DESCOURVIERES, chef du service gestion du réseau
DEVT0920755S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux assistantes
DEVT0920763S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric HEROUIN, chef du service commercial
DEVT0921127S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Décision n° 2009-034 du 16 juin 2009 portant délégation de signature de Nora SI-AHMED, responsable du groupe de soutien « support technique et méthodes », à Loïc LE FEVRE, responsable de la « maîtrise des risques »
DEVT0919749S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision n° 2009-12 du 26 juin 2009 portant délégation de signature de Claude ANDLAUER, responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires », à Alain GALLEA, responsable de l'entité « réalisation des systèmes (RS) »
DEVT0919750S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-09-2009
-
Décision du 10 juillet 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
DEVT1001339S
Transports
Décision
Date de signature : 10-07-2007
Date de publication : 10-02-2010
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Décision n° 10-1 du 7 janvier 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1001034S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
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Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature de la directrice du foncier et de l'immobilier aux directeurs en cas d'absence ou d'empêchement
DEVT1001965S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-02-2010
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Décision du 15 octobre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux assistantes
DEVT1002116S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2009
Date de publication : 25-02-2010
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Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP0912159S
Transports
Décision
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Décision du 12 juin 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré parle Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Limay(Yvelines)
DEVT0910844S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
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Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018928S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision SEC n° 2010-08 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
DEVT1015381S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision SEC n° 2010-09 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle Sécurité des réseaux (UO SDR)
DEVT1015425S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision SEC n° 2010-10 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (FPRS)
DEVT1015463S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision SEC n° 2010-11 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (ISP)
DEVT1015472S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision SEC n° 2010-12 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
DEVT1015479S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision SEC n° 2010-13 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de la mission communication
DEVT1015485S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision n° 2010-43 du 20 mai 2010 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018891S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision ENAC/DG n° 2010-122 du 9 juillet 2010 modifiant la décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA1018046S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
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Décision n° 2010-5548 du 21 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département (MRB)
DEVT1024801S
Transports
Décision
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Décision CGF n° 2010-44 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1025184S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Décision CGF n° 2010-45 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
DEVT1025185S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 25-10-2010