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Annexe
7
Arrêté
21
Autre
1
Circulaire
13
Décision
135
Thématique
Prévention des risques
177
Mots clés
Année de publication
2010
177
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Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2010
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Publié le : 10-01-2010
Décision BSEI n° 09-218 du 15 décembre 2009 portant modification de la DM-T/P n° 32327 du 9 décembre 2002 relative au contrôle périodique des bouteilles à gaz de pétrole liquéfié dites « cubes » de la société Butagaz
DEVP0930540S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-219 du 15 décembre 2009 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
DEVP0930537S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-220 du 15 décembre 2009 portant reconnaissance de trois guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930527S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-221 du 15 décembre 2009 fixant des modalités particulières d'application des articles 7, 10 et 19 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930525S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-52 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916580S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-49 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916574S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-50 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916576S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-53 du 21 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923670S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-57 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 15 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930069S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 16 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930081S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-54 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923672S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923675S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923706S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928658S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928661S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923674S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-51 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916578S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Publié le : 25-01-2010
Décision BSEI n° 09-226 du 18 décembre 2009 relative à l'application des articles 16 et 17 bis de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
DEVP0930799S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-214 du 23 décembre 2009 portant reconnaissance d'une qualification prévue par l'article 26-IV de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP0931531S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Annexes de l'arrêté du 19 novembre 2009 publié au Journal officiel n° 298 du 24 décembre 2009 et au Bulletin officiel n 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0927337A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Annexes de l'arrêté du 30 novembre 2009 publié au Journal officiel n° 299 du 26 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928181A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 30-11-2009
Date de publication : 25-01-2010
Document principal
Publié le : 10-02-2010
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-189 et R. 543-190 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928855A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Lantzerath)
DEVP1000101S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Mesure Process)
DEVP1000378S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôled'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société PETROTECH)
DEVP1000538S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Bertrand SA)
DEVP1000545S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et leurs équipements annexes (société MADIC)
DEVP1000547S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les piles et accumulateurs portables usagés en application de l'article R. 543-128-3 du chapitre III du titre IV du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 301 du 29 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0930551A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société Castres Equipement)
DEVP1000383S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôled'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société SVR)
DEVP1000531S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société SRA SAVAC)
DEVP1000532S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (Société SARP Ile-de-France)
DEVP1000535S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Publié le : 25-02-2010
Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP1001590A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-227 du 21 décembre 2009 relative à l'application de l'article 16 de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
DEVP1000664S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme coordonnateur en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928858A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Publié le : 10-03-2010
Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination à la commission des produits chimiques et biocides
DEVP0930635A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-64 du 23 décembre 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931588S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 28 décembre 2009 portant nomination d'un expert toxicologue auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0923957S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-63 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000247S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-65 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-77 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002184S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-73 du 25 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002091S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-76 du 25 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002193S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-01 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1003139S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-67 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002107S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-68 du 22 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002103S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-72 du 22 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002098S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-74 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1001961S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-75 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002075S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
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