Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4485
Autre
695
Avenant
93
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1800
Convention
294
Décision
6857
Directive
2
Instruction
269
Note
631
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3917
Aviation civile
1936
Climat
4
Collectivités territoriales
22
Défense et Sécurité
7
Développement durable
721
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1023
Mer
307
Nature
1023
Paysage et sites
74
Prévention des risques
1532
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3795
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
370
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
734
Risque naturel
1
Sécurité maritime
3
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
2
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
145
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15632 documents trouvés
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CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Transports
Décision MRF n° 13-021 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1318063S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318022A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318219A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318228A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1314971A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Instruction du Gouvernement du 2 août 2013 relative au dispositif de majoration du prix de la prestation de transport routier de marchandises liée à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1320349J
Transports
Instruction
Date de signature : 02-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décisions SEM n°s 2013-5430-5448 du 12 août 2013portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7-7 bis
TRAT1321693S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décisions M2E-ND n°s 186-192-193 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est, portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) et portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
TRAT1320493S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 9 août 2013 portant renouvellement d'agrément de la société SERVTEC pour dispenser certaines formations préparatoires à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité
TRAT1309002S
Transports
Décision
Date de signature : 09-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 2 avril 2013 et la circulaire DPMA du 18 juin 2013
TRAM1315600C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Circulaire du 8 août 2013 relative à l'exploitation des gisements naturels d'huîtres creuses (Crassostrea gigas) par les ostréiculteurs pour la récolte de naissains et/ou juvéniles
TRAM1317663N
Transports
Circulaire
Date de signature : 08-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-22 du 13 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie/RATP
TRAT1319910S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision ND MRF n° 13-033 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance RER/RATP
TRAT1319300S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-12 du 17 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du département de l'ingénierie (ING)/RATP
TRAT1319537S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 2 juillet 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale 532 (section Valence - Bourg-de-Péage) et à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale 7 et de l'autoroute A 49
DEVS1315380S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° ING 2013-02 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »/RATP
TRAT1319497S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision NU MRF MP n° 2013-07 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur de la RATP
TRAT1319652S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision NU MRF MP n° 2013-09 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay/RATP
TRAT1319602S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° ING 2013-10 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien RH, au responsable compétences, mobilité et offre de services RH du groupe de soutien RH/RATP
TRAT1319375S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision NU MRF MP n° 2013-11 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site de Pierrefitte au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des tramways T5 de Pierrefitte/RATP
TRAT1319801S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision NU MRF MP n° 2013-15 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des trains ligne 11/RATP
TRAT1319636S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-18 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL)
TRAT1319947S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-11 du 12 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département/RATP
TRAT1319482S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décisions MOP n°s 2013-5051-5054 du 15 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) à l'assistante du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets et au maître d'ouvrage de l'opération « centre de régulation et d'information voyageurs (CRIV) du réseau bus »
TRAT1321195S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-38 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Val-de-Fontenay/RATP
TRAT1319822S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
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