-
Décision du 24 février 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1105204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
-
Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
DEVK1018670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK1015276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
-
Décision du 21 mars 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1208994S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Décision du 3 avril 2012 portant règlement intérieur du comité technique ministériel du MEDDTL
DEVK1208931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Décision du 21 février 2013 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1305127S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision du 22 février 2013 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1305226S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
-
Décision du 21 décembre 2004 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0430422S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 15-02-2005
-
Décision du 22 novembre 2004 portant nomination au Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0430328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Décision du 13 décembre 2004 portant nominations de directeur adjoint, sous-directeur, chargés de sous-direction et chefs de missions à la direction de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540040S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2004
Date de publication : 28-02-2005
-
Décision du 15 décembre 2004 portant création du Comité national de suivi et d'évaluation de la première consultation du public au titre de la directive-cadre sur l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430458S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-12-2004
Date de publication : 15-01-2005
-
Décision du 28 décembre 2004 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie et du développement durable au sein du groupement d'intêret public GIP-ATEN (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540013S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-12-2004
Date de publication : 15-03-2005
-
Décision du 21 avril 2005 portant nomination (régisseurs d'avances) (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0540143S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-04-2005
Date de publication : 30-05-2005
-
Décision du 7 février 2005 portant nomination aux collèges du service de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0540049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2005
Date de publication : 15-03-2005
-
Décision du 6 janvier 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Primequal-Predit » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2005
Date de publication : 30-03-2005
-
Décision du 1er février 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540061S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2005
Date de publication : 30-03-2005
-
Décision du 2 octobre 2003 modifiant le comité de pilotage du projet de parc de la forêt tropicale guyanaise (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320319S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-10-2003
Date de publication : 25-11-2003
-
Décision du 30 juillet 2003 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 10-10-2003
-
Décision du 7 juillet 2003 portant nomination au comité de la prévention et de la précaution (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0320155S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
-
Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
-
Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEFD0320167S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
-
Décision interministérielle du 19 mai 2003 portant désignation du président du comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (CORPEN) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320126S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
-
Décision du 17 décembre 2003 portant nomination du secrétaire général de la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320405S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2003
Date de publication : 15-02-2004
-
Décision du 22 décembre 2003 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0320475S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2003
Date de publication : 30-01-2004
-
Décision du 23 décembre 2003 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0320471S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-12-2003
Date de publication : 15-02-2004
-
Décision du 10 mai 2004 portant constitution d'un comité national de suivi des effets de la sécheresse sur la ressource en eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0430115S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-05-2004
Date de publication : 15-06-2004
-
Décision du 8 juillet 2004 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430222S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-2004
Date de publication : 30-08-2004
-
Décision du 8 juillet 2004 relative à la nomination de Mme Lissowski (Françoise) (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430223S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-2004
Date de publication : 30-08-2004
-
Décision du 7 mai 2004 relative au traitement automatisé d'informations au Conseil supérieur de la pêche (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430128S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2004
Date de publication : 15-07-2004
-
Décision no du 17 décembre 2003 portant désignation du responsable de la gestion des cadres dirigeants du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320405Z
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2003
Date de publication : 15-07-2004
-
Décision du 17 mai 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540258S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 30-08-2005
-
Décision du 28 juin 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540281S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 30-09-2005
-
Décision du 28 avril 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540203S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
-
Décision du 4 juillet 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540331S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-07-2005
Date de publication : 15-10-2005
-
Décision du 23 septembre 2005 portant règlement intérieur d'application du code des marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540349S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2005
Date de publication : 30-10-2005
-
Décision du 19 août 1999 portant application de l'article 7. de la décision du 18 janvier 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-08-1999
Date de publication : 24-12-1999
-
Décision du 7 septembre 1999 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980329S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-09-1999
Date de publication : 24-12-1999
-
Décision du 22 mars 1999 relative à la nomination de M. Abauzit (Frédéric) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980160S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-03-1999
Date de publication : 08-06-1999
-
Décision du 23 mars 1999 relative au fonctionnement et à la constitution de la sous-direction juridique (texte non paru au Journal officiel)
ATEG99801235
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-03-1999
Date de publication : 08-06-1999
-
Décision du 26 mai 1999 relative à la création du département de la communication et de l'information (texte non paru au Journal officiel)
ATEC9980222S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-05-1999
Date de publication : 08-06-1999
-
Décision du 26 avril 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non. paru au Journal officiel)
ATEG9980293S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-04-1999
Date de publication : 22-10-1999
-
Décision du 7 avril 2000 portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG00901605
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-04-2000
Date de publication : 20-04-2000
-
Décision du 21 avril 2000 modificative relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-04-2000
Date de publication : 11-09-2000
-
Décision du 30 mai 2000 modifiant la décision du 9 mars 1998 relative à l'organisation de la programmation et de la mise en œuvre de l'activité de recherche soutenue par le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATE00090229S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-05-2000
Date de publication : 11-09-2000
-
Décision du 19 juin 2000 portant nomination du haut fonctionnaire pour la modernisation et la déconcentration et de son adjoint (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090225S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-06-2000
Date de publication : 11-09-2000
-
Décision du 6 juin 2000 relative à la nomination d'un agent, chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090248S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-06-2000
Date de publication : 11-09-2000
-
Décision du 21 mars 2001 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEI0100081S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980064S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980065S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999
-
Décision du 20 août 1998 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980066S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-08-1998
Date de publication : 25-03-1999