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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2010
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Type de document : Décision
Décision d'agrément n° DB 65S-01-10 du 20 mai 2010relative au séparateur modulaire de voies DB 65S
DEVS1010442S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1012071S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1007734S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
DEVK1009788S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT1007583S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
DEVT1007540S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
DEVT1007538S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007736S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007740S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
DEVT1007527S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009594S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-20 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009898S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-22 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009900S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1007714S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
DEVT1007727S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
DEVT1007729S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5150 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien communication
DEVT1007731S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5129 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération modernisation générique du métro
DEVT1007683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5132 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité conduite de projet
DEVT1007688S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5135 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité sécurité, méthodes et informatique
DEVT1007703S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1007710S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
DEVT1007666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
DEVT1007667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
DEVT1007675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
DEVT1007678S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° EXP 2010-01 du 25 mars 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP1008596S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision BSEI n° 10-063 du 1er avril 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des équipements frigorifiques sous pression constitutifs d'une installation et utilisés en réfrigération et conditionnement de l'air
DEVP1009686S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 6 avril 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1008068S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuerle contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « ouvrages d'art »
DEVK1008369S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « systèmes d'information »
DEKN1008379S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-38 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015178S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015179S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 3 juin 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1014657S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-08 du 10 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015086S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015175S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015176S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 11 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « Ouvrages d'Art »
DEVK1014783S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° 2010-23 du 22 avril 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1018889S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 24 juin 2010 relative à la création d'un comité achats à la direction générale de l'aviation civile
DEVA1018499S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 22 juin 2010 fixant la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1018376S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 22-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 3 juillet 2010 relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP1017510S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1018251S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1018252S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-41 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015182S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
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