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Type de document
Arrêté
38
Autre
13
Circulaire
19
Décision
211
Note
2
Thématique
Transports
283
Mots clés
Année de publication
2012
283
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2012
283 documents trouvés
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Signé le : 28-09-2012
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Infra de la SNCF
TRAT1238477S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Voyages de la SNCF
TRAT1238531S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1238478S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du présidentdu conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1239074S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au secrétaire général de la SNCF
TRAT1238579S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général stratégie et développement de la SNCF
TRAT1238542S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1238572S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1238530S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1238584S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1239069S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 01-10-2012
Décision n° 2012-70 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239657S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° JUR 2012-08 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
TRAT1235751S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-49 du 1er octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du chef d'établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT) du département GIS
TRAT1236412S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2012 fixant les valeurs prévues aux articles 29, 44, 65 et 67 de l'annexe de l'arrêté du 8 juin 2012 relatif à la certification des équipements techniques et à l'homologation des chaînes de collecte, de contrôle automatique et de contrôle manuel de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1234776A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Signé le : 04-10-2012
Arrêté du 4 octobre 2012 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1235493A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Signé le : 05-10-2012
Décisions RER n°s 2012-38-39 du 5 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion et au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
TRAT1237575S
Transports
Décision
Date de signature : 05-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 5 octobre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1231774A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Signé le : 08-10-2012
Décision VAL VAD n° 2012-5215 du 8 octobre 2012 portant décision de déclassement par anticipation de volumes - Opération de réaménagement du quartier des Halles pôle transport
TRAT1236687S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 11-10-2012
Décision BUS n° 2012-65 du 11 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au délégué du directeur du département BUS
TRAT1237569S
Transports
Décision
Date de signature : 11-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 15-10-2012
Décision GIS n° 2012-48 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS)
TRAT1237655S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-51 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)
TRAT1237699S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-56 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre
TRAT1239902S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2012-5015-5016 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage tramway et au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des infrastructures de transport et espaces voyageurs
TRAT1241747S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2012-5017-5018-5019-5020-5021 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs ; au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable de l'unité génie ferroviaire ; au responsable de l'unité études, programmation et spécifications et au responsable de l'unité conception et identité des espaces
TRAT1241699S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2012-5022-5026-5028-5030 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité ; au responsable du groupe de soutien communication ; au responsable du groupe de soutien qualité et au chargé de mission, délégué à la conception
TRAT1241716S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
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