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Thématique
Aviation civile
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Année de publication
2009
72
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2009
72 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Circulaire DSNA/D n 090103 du 6 mai 2009 portant sur la mise en doute de la compétence pratique des contrôleurs
DEVA0908561C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 mars 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0910714X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA0906783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 4 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA0903527S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 29 avril 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA0911151S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 2 juin 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA0913218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0119 du 2 juin 2009 portant modification de la décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
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