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11
2001
17
2002
16
2003
18
2004
9
2005
22
2006
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2007
15
2008
12
2009
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2010
21
2011
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Thème : Administration générale
Circulaire du 18 octobre 2007 relative à la mise en oeuvre des dispositions régissant le droit d'accès à l'information relative à l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700268C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-10-2007
Date de publication : 30-11-2007
Document principal
Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0805124C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 15-04-2008
Document principal
Circulaire du 17 juillet 2007 relative au régime indemnitaire applicable en 2007 aux fonctionnaires de la filière administrative de statut « équipement » exerçant en DIREN (barème également applicable aux fonctionnaires de la filière administrative en position normale d'activité dans les services des parcs nationaux et au Conservatoire de l'espace du littoral et des rivages lacustres) (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700257C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-07-2007
Date de publication : 30-08-2007
Document principal
Circulaire du 19 juillet 2007 relative au régime indemnitaire applicable en 2007 aux fonctionnaires de la filière administrative de statut « Equipement » et exerçant en administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0700256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-07-2007
Date de publication : 30-08-2007
Document principal
Circulaire du 22 octobre 2008 relative à l'exercice de la transaction pénale par les directeurs des établissements publics des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823391C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
Document principal
Circulaire n° 99-01 du 8 janvier 1999 relative à l'emploi des crédits d'initiative locale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910001C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-01-1999
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Circulaire n° 99-02 du 12 janvier 1999 relative à la déconcentration de l'aide à l'amélioration de l'habitat des fonctionnaires civils et militaires retraités de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910002C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-01-1999
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Circulaire MEDD/SDMAGE/BPIGR/CCG du 9 janvier 2006 relative à la reconnaissance officielle des établissements publics territoriaux de bassin (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650013C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-01-2006
Date de publication : 28-02-2006
Document principal
Circulaire du 22 mars 2006 relative à la mise en œuvre du décret no 2005-636 du 30 mai 2005 relatif à l'organisation dans le domaine de l'eau et aux missions du préfet coordonnateur de bassin (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540459C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-03-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Circulaire du 12 avril 2006 relative à l'évaluation de certains plans, schémas, programmes et autres documents de planification ayant une incidence notable sur l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0650164C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-04-2006
Date de publication : 15-05-2006
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